; 50423 Rampan ; 50436 Romagny ; 50446 Saint-André-de-l'Epine ; 50450 Saint-Barthélemy ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50468 Saint-Fromond ; 50473 Saint-Georges-d'Elle ; 50475 Saint-Georges-Montcocq ; 50485 Saint-Hilaire-Petitville ; 50488 Saint-Jean-de-Daye

Article Annexe 2

—

33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO Marseille MA 308424 IBIS Les Sables-d'Olonne LS E64370 ILE DARAISE Vannes VA 847800 INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article Annexe

—

; 51491 Saint-Jean-sur-Tourbe ; 51498 Saint-Mard-sur-Auve ; 51499 ; Saint-Mard-lès-Rouffy ; 51500 ; Saint-Mard-sur-le-Mont ; 51502 Saint-Martin-aux-Champs ; 51504 ; Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51506 Saint-Memmie ; 51507 Sainte-Menehould ; 51509 Saint-Pierre

LEGIARTI000021672911

—

CI I E LECOM 1 E 79 034,00 29 218,00 49 816,00 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 CIV RHI St jean Boudignon 1 718 497,00 1 357 731,24 310 892,65 03 - AUVERGNE HAUTE-LOIRE 815043 2005 RHI - PUY EN VELAY grancevieille

Article GA 17

—

Cependant, le franchissement peut être effectué au travers d'un bloc-porte coupe-feu de degré 1 heure équipé de ferme-porte ou EI 60-C dans les cas suivants : - locaux servant de logement au personnel ; - dégagements accessoires d'un établissement tiers

LEGIARTI000046604070

—

L'organisme de contrôle recommande notamment de réaliser une isolation supérieure ou égale à 4 selon la norme NF EN 12 828 + A1 : 2014 des réseaux de distribution de chaleur servant au chauffage ou à l'eau chaude sanitaire, y compris ceux raccordés à

Article ANNEXE II

—

Description de la situation financière des établissements et caractérisation des besoins Indicateurs et ratios financiers servant à l'analyse : 2.

Article 9

—

Signal à double face servant à régler manuellement la circulation. Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau. Portique K15. Présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voie K16.

Article Annexe 4

—

L'essai de démarrage visé au point 2 est réalisé au courant 0,005 × I ref Les essais d'exactitude visés au point 4 sont réalisés aux valeurs de courant et aux facteurs de puissance servant à la définition des erreurs maximales tolérées au point 1 de l'annexe

LEGIARTI000045285790

—

météorologique et autres informations " En application du dernier alinéa de MET.OR.205, les messages locaux d'observation régulière et spéciale et les METAR peuvent ne contenir qu'un sous-ensemble des éléments listés au MET.TR.200 a pour les aérodromes ne servant

Article R593-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

Code de l'environnement

L'exploitant constitue les garanties financières, si l'installation ou l'équipement relève de l'article L. 516-1 ; 5° Si l'exploitant n'est pas le propriétaire de l'installation ou du terrain servant d'assiette, un document établi par le propriétaire

Article L441-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 14

Code de la construction et de l'habitation

Les pièces justificatives servant à l'instruction de la demande sont déposées en un seul exemplaire.

Article ANNEXE 1

—

GARNIER AC MCO 19 823,90 19 823,90 Ile-de-France 1751 1751 750150286 570010181 HÔPITAL JEAN JAURÈS AC MCO 185,64 185,64 Ile-de-France 1751 1751 750150344 750720468 HOPITAL PRIVE COGNACQ-JAY AC MCO 41 747,57 41 747,57 Ile-de-France 1751 1751 750170102

Article annexe I (suite)

—

Diamètre : 779 a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59) DUCATILLON d) = 2 c) = 20 780 a) Patte antiretour b), c), d) Bagues métalliques serties e) Le câble peut être brut ou

LEGIARTI000043924738

—

Thann de la direction départementale des territoires du Haut-Rhin ; - fermeture de l'implantation territoriale de Tarare de la direction départementale des territoires du Rhône ; - restructuration du service d'aménagement territorial de Cergy-Saint-Christophe

Article 221-II-2/13

—

A l'intérieur du périmètre de ces entourages d'escalier, seuls sont autorisés des toilettes publiques, des armoires en matériaux incombustibles servant à entreposer le matériel de sécurité sans risque et des comptoirs d'information ouverts.

LEGIARTI000032711150

—

92 Hôpital Foch Suresnes 93 Hôpital européen de Paris La Roseraie Aubervilliers 93 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois 93 Centre médico-chirurgical Floréal Bagnolet 93 Hôpital Jean

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