Marcel YW..., demeurant ..., 10°/ M. André XC..., demeurant ..., 11°/ M. Jean-Marie YY..., demeurant ... (Drôme), 12°/ M. Roland XL..., demeurant ..., 13°/ M.

Raymond, Marcel HS..., 206 / Mme Julia, Maria, Josepha ZP..., épouse HS..., 207 / M. Roger, Armand, Paul HV..., 208 / Mme Amélia, Anaïs, Marie YR..., épouse HV..., 209 / M. Manuel V...

Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE C/ [J] [R] - Expéditions délivrées à Me BORDIEC - FE délivrée à Me BORDIEC Le 08/07/2024 Avocats : Me Alexia LIOTARD la SAS MAXWELL-MAILLET-BORDIEC

54G Minute n° 24/ N° RG 24/00133 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVBV MI : 23/00001325 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/04/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 7] [Localité 4] MINUTE: N° RG 24/00105 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZARK Société GENERALE C/ [E] [H] Le - Expéditions délivrées à -SAS MAXWELL

50D N° RG 24/00900 N° Portalis DBX6-W-B7I-YWNW N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [B] [O] [K] [R] C/ [L] [U] [E] [U] née [X] SARL JEDEBARRAS Grosse Délivrée le : à Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL

Vice Présidente GREFFIER : Madame Dominique CHATTERJEE DEMANDERESSE : Société FLOA anciennement dénommée BANQUE DU GROUPE CASINO - [Adresse 3] Représentée par Me Claire MAILLET loco Me William MAXWELL

réglementation en vigueur ; qu'en adressant ainsi les ouvrages licencieux à l'ensemble des personnes dont les identités et adresses étaient répertoriées aux fichiers loués, auprès de la société Marrel

[K] [Z] [S], [Adresse 1] N° RCS 438 972 614 2014 A 350 TRAVAUX VITICOLES MANUEL En personne Intervenant : Me [U] [L], mandataire judiciaire Par jugement en date du 03 DÉCEMBRE 2025, notre tribunal a

Marcel Y... avait relevé appel, par l'intermédiaire de son avocat, d'une "ordonnance de constatation de la prescription de l'action publique et de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile"

PARRINELLO VILAIN & KIENER, avocat au barreau de PARIS, toque : R098 - N° du dossier [U] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 70 , 2 pages) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL

Henri Marcel F... du chef de complicité de ce délit, pour avoir établi à la demande de son client M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1993, qui, pour présentation aux associés des comptes annuels ne donnant pas une image fidèle de la situation

X... a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle au titre des années 1991, 1992 et 1993 ; que l'examen contradictoire ayant révélé l'existence d'un don manuel de 585 750,00

La société Trodat GmbH est titulaire de : - deux modèles français de timbres manuels déposés le 16 août 1993 sous le n° 934293, sous priorité d'un modèle autrichien déposé le 17 février 1993 ; - un modèle

Marcel Z..., 2°/ de Mme Alberte X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1992, M. et Mme X... ont fait apport à la Société Financière X... des actions qu'ils possédaient dans la société "Les Fils de Marcel

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 juin 2001), que la société Faïencerie d'art géo Martel