Michelle, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 15 janvier 2003, qui, pour violences sur personne dépositaire de l'autorité publique, l'a condamnée à 2 mois

entendu et donnera ses conclusions sur le rapport de l'expert ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 décembre 2003), que les époux X... ont, par acte du 23 juin 1992, conclu avec la société Michel

Philippe C... de Saint-Michel, demeurant Le Petit X...

Michel, Marie Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1995 rectifié par un arrêt rendu le 8 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de M.

à un délit de contrebande et l'a condamnée à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 15 mois avec sursis, et au paiement solidaire d'une amende douanière de 394 000 000 francs; "aux motifs que Michele

a déclaré irrecevables les demandes présentées par le quatrième ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; I-Sur le pourvoi de Michel

Michel, - LA SOCIETE PARIS CHEMICAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 1994, qui a condamné le premier, pour infractions

C/ DEFENDERESSE ◊ SAS DOMAINE JEAN-MICHEL GUILLON, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COUTANCES AFFAIRE : N° RG 25/01442 - N° Portalis DBY6-W-B7J-D7FE JUGEMENT RENDU LE 21 Mai 2026 ENTRE : Etablissement public du Mont Saint-Michel, agissant poursuites et diligences

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Miclam, ayant son siège ... (17e), en cassation d'un

Jean-Michel Stoltz, conseiller à la Cour désigné par ordonnance de le premier président du 8 décembre 1995, - "M.

A... et en 1996 pour celui de Michel Z... ; - que ses cotisations pour 1996 ont été calculées forfaitairement sur la base d'un début d'activité au 3 avril 1996, alors pourtant qu'il avait travaillé pour

non-lieu à informer du magistrat instructeur en ce qui concerne les faits de faux en écritures et extorsion de signature ; "aux motifs que, les plaintes avec constitution de partie civile déposées par Michèle

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel Z... et Daniel X... du chef d'importations sans

Michel X..., demeurant ...

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Banque hypothécaire européenne, société anonyme

Michaux, a été licencié pour motif économique le 29 juin 2017. 2. Le 2 juillet 2017, les dirigeants de la société, MM.

Z..., Mickaël Joseph A..., Luderx Jean-Gabriel B..., Fabrice Angelo Romano C..., Yannick D..., David E...