[F] [P] [U].

PIREYRE, président Arrêt n° 1176 F-D Recours n° X 20-60.130 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° E 01-12.244 et F 01-12.268 ; Sur le premier et le second moyens, réunis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 04-15.776 et R 04-19.051 en raison de leur connexité ; Attendu, selon

Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond F.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité joint les pourvois n° E 03-40.381 et n° F 03-40.382 ; Attendu que Mme X... et treize

F...

F..., 2°/ à Mme X... A..., épouse F..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation.

PIREYRE, président Arrêt n° 49 F-D Pourvoi n° D 19-21.791 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR

F. X..., entité distincte de M.

[F] et l'a assigné en sanction personnelle. Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 2.

PIREYRE, président Arrêt n° 157 F-D Pourvoi n° H 20-20.073 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________

N° C 22-84.270 F-D N° 00501 MAS2 18 AVRIL 2023 CASSATION M.

[V] [E] [F], 2°/ Mme [D] [G], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Y 21-20.690 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre

[F], et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 novembre 2023 où étaient présents Mme Martinel, président, M.

PIREYRE, président Arrêt n° 963 F-D Pourvoi n° F 21-14.648 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________

[F]. 9.

[F] [V] [Z], M.