. ; que si les occupants du véhicule ont déclaré se rendre à Paris, une consultation, le même jour, du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation de véhicules (LAPI) a permis de constater

carte grise et un procès-verbal de contrôle de conformité initial délivré, le 20 septembre 2010, par la société Gonnet hydraulique, faisant apparaître une charge utile conforme à la commande et à la plaque

préalablement conclu un contrat de promotion immobilière avec la société Solefim pour la conception et la réhabilitation de l'immeuble ; qu'ayant découvert la présence, sur la toiture du bâtiment, de plaques

Y..., agriculteur, des plaques de béton pour la construction d'un silo, a été blessé par la chute de l'un de ces éléments au cours de son déchargement opéré avec l'aide de la fourche élévatrice du tracteur

garage ; que le constat de Me B... a été établi un mois après la vente et si la photographie qui y est jointe fait effectivement apparaître qu'une poutre à l'intérieur du garage est soutenue par une planche

Ils font valoir que l’humidité a altéré le plancher des combles et que cela a provoqué l’effondrement du sol/plafond.

ses effets ; qu'il est également relevé des tâches d'humidité sur les plâtres du mur séparatif aux 1er et 2ème étages ; que côté n°68, l'expert a observé que la façade et la couverture ainsi que les planchers

situés dans le plancher du deuxième étage.

La société XR Plancha, ayant interjeté appel , ne produit aucun justificatif afin de démontrer qu'elle a exécuté la décision.

Y... a soulevé la plaque de contreplaqué censément protectrice pour en effectuer le rangement en exécution du nettoyage qui lui avait été commandé, en méconnaissance de la possibilité de découvrir ainsi

Mme A, usager de la voie publique, soutient que sa chute a été causée par une plaque de tôle glissante, installée comme pont-piétons dans le cadre de travaux réalisés sur la voie publique pour le compte

Elle a été opérée à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière le 4 juillet 2023, où une plaque a été posée afin de remplacer l'os fracturé.

Dans le cadre de l'installation d'un pylône dans le périmètre d'[Localité 1], Hautes Alpes, pour le compte de la société Bouygues Télécom, CIRCET fait appel à CAUPAMAT pour louer des plaques de roulement

comme suit ¤ traitement des termites 1647,39 euros, ¤ démolition plancher plafond cloisons équipements sanitaires 15380,75 euros, ¤ plancher bois et faux plafond placoplâtre 15922,50 euros, soit un total

Le plancher est déformé. Les étagères fixées dans cette pièce ne sont plus d'aplomb. Un passage d'air très important est sensible à la jonction du plancher et des plinthes,. [...]

Socotec que le hachoir à viande était dépourvu d'un dispositif de sécurité de nature à empêcher quiconque d'avoir accès à la partie dangereuse, à savoir le couteau, qui se trouvait juste derrière la plaque

travaux litigieux qui consistaient en la réalisation d'un ouvrage en béton, soit une dalle de 50 m , ayant nécessité au préalable l'acheminement d'une toupie de béton, la pose de treillis soudés en plaque

que Saïd C...en revient à sa version d'origine devant la Cour, que C...fournit encore deux détails qui n'ont pu être inventés, dans la mesure où il a dit que Aziz X... a disposé d'une BMW portant des plaques

du changement de direction et du défaut de maîtrise, Franck Y... est le seul responsable de la chute d'objets et de débris sur la chaussée qu'André Z... a percutés, endommageant son pare-chocs et sa plaque

l'existence d'engorgement d'eaux en période de pluie importante et que les photographies des dommages précédemment causés sont suffisamment éloquentes, les traces de ravinement étant importantes, la plaque