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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278d
5 mars 2015
5 mars 2015
Par requête déposée au greffe le 31 décembre 2012 et citation du 7 janvier 2013, Mme Rosette Y...a fait appeler M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01478
22 juin 2011
22 juin 2011
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Rose-Marie X... de sa demande de rappel de salaire sur les jours de grève.
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FIDELIA ASSISTANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - INTIMEE
Source officielleChambre 3-3
67ef716a8d5c08d4a262e652
3 avril 2025
3 avril 2025
Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Société HOIST FINANCE AB Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203563_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, la société Vir by JP, représentée par la société Rosen-Poulain, demande au tribunal : 1) D'annuler les deux titres de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601248_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02258
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Officiellement j'attends vos instructions pour que puisse retrouver mon site de Fontenay-aux-roses.
Source officielleJld
695821a775782d5f0696a6f1
2 janvier 2026
2 janvier 2026
D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) N° dossier : N° RG 25/03018 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUM7 N° de Minute : 26/11 [M] [J] c/ CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:447677.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a4
13 mars 2006
13 mars 2006
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉMadame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d933
3 mars 2011
3 mars 2011
renonce à ses demandes de condamnation à dommages et intérêts et en application de l'article 700 du code de procédure civile, d'homologuer l'acte liquidatif du régime matrimonial établi par Maître ROUSSEL
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500007_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Moraga Rojel demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500034_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2025, Mme B A C, représentée par Me Moraga Rojel demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500123_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Moraga Rojel, avocate de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01657_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
d’intérêts moratoires et, à titre subsidiaire, d’ordonner la désignation d’un expert ayant pour mission de donner une estimation de la valeur vénale des biens immobiliers cédés par la SARL La Maison Rose
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2201273_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les ro riétés bâties à laquelle cette dernière a été assujettie au titre de l’année 2020 our les locaux à usage d’habitation de la résidence Baies Roses
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f2
17 septembre 2003
17 septembre 2003
DU 17 Septembre 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Francis X..., Rose Denise Y... épouse X... Z.../ Dominique Z..., Rita A... RG N : 01/00159 - A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb0
14 mai 2008
14 mai 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2008 MA/B No 2008/ Rôle No 07/06788 Rose X...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421247_20240812
12 août 2024
12 août 2024
d'accompagner A au collège de La Rose Blanche chaque matin et il n'a pas les moyens financiers de recruter une personne pour accompagner A et assurer les trajets domicile-collège le matin et le soir ;
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557c7
19 juin 1974
19 juin 1974
ETAIT ENTRE LE 15 JUILLET 1969 AU SERVICE DE ROSSELLE, CHEZ LEQUEL IL ETAIT NOURRI ET LOGE ET QUE, NE BENEFICIANT PAS SUR PLACE, DU BLANCHISSAGE, IL AVAIT ETE CONVENU QU'IL PORTERAIT SON LINGE A SA MERE
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