D... sont les seules personnes à avoir vu Pierre C... porteur d'un couteau au moment de l'agression, Giuseppe Z... l'ayant remis aux policiers (couteau Pradel inox) ; que les hôtesses du bar que Pierre

Jean-Pierre, LA SOCIETE CASTEL ET FROMAGET, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité

, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société NIS, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société WIS, société à responsabilité limitée

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de la société

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Beaujolais Saône Pierres

Pierre, - X...

dénommée société Sodifleur, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section A), au profit

[Z] [T], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° S 22-15.145 contre l'arrêt rendu le 15 février 2022 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société

des lettres de la société X...

Sur le pourvoi de Robert X... : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Pierre X..., décédé en cours de procédure

versées pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2008 ; que l'URSSAF ayant rejeté sa demande, la société a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Sur le premier moyen : Attendu

à la société Peugeot, et que les indices matériels qui s'y ajoutent, à savoir emballage, brûlage d'indications, lieu d'achat de pièces, ne sont pas probants ; qu'en effet le prévenu produit des constats

relatie à la prise de contrôle conjoint de la société Sodrap par la société ITM Entreprises

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société

2015-2016 de la société Colloquium (pièce n° 24) et de la société Colloquium Brussels (pièce n° 29), lesquelles constituent le secteur d'activité organisation de congrès du groupe, pièces qui figuraient

, dont le siège est [...], 2°/ à la société SMCI éditeur immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Pierre et vie, défenderesses à la cassation

, DU 21 JANVIER 2026 1°/ La société Sextant expertise, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ le comité social et économique central de l'unité économique