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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85882
17 mai 2001
17 mai 2001
Stéphanie Rachel X... née le xxxxxxxxxxxxxxxxa été reconnue dès sa naissance par M X..., la mère de l'enfant ayant accouché sous X.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00068_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Thouin architecture, Bodin et associés, EGIS bâtiments Ile-de-France, EGIS concept, cabinet Philippe Votruba, Ingelux, Ingénierie des techniques de l’acoustique, Mutuelle des architectes français (MAF
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467509.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467519.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2405112_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 février, 13 mars et 17 juin 2024, Mme B... A..., MM.
Source officiellecr
61372676cd58014677425be7
21 mai 1996
21 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490030.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00635
9 mai 2019
9 mai 2019
N° D 18-84.876 F-D N° 635 VD1 9 MAI 2019 REJET M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1220JUD004461798
20 décembre 2001
20 décembre 2001
A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 44617/98) dirigée contre la République française et dont treize ressortissants de cet Etat, Stéphane Leray, Sandrine Leray, Marie-Anne
Source officielle.
69f09176cdc6046d47d32ada
28 avril 2026
28 avril 2026
En son absence il sera jugé par jugement réputé contradictoire 0000000000 SUR CE, LE TRIBUNAL Sur la recevabilité La cession du fonds de commerce est en date du 31 mars 2021.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201492
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Aziz Z...et Mademoiselle Stéphanie X...notifient ce même jour une nouvelle pièce (pièce n° 11) et des conclusions, différentes de celles prises au soutien de leurs intérêts le 18 mai 2010, pièce datée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100323
25 mars 2009
25 mars 2009
Stéphane X...
Source officiellecr
613725e9cd580146774217d0
11 octobre 2000
11 octobre 2000
d'ordre du Garde des Sceaux, ministre de la justice, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, du 13 novembre 1998 qui, pour meurtre et violences mortelles aggravées, a condamné Stéphane
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48cfc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [Y] le 5 mars 2020; Selon conclusions reçues par voie électronique le 30 avril 2024, au visa des articles 909 et 914 du code de procédure civile, M.
Source officielleciv3
613722b2cd5801467740041d
26 juin 1996
26 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Louise X..., née Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Jeanne
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474399.20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
2018 avait été réceptionnée le 17 mai de la même année. 3.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68105eb0f4420d4e95ca29f4
28 avril 2025
28 avril 2025
[H] à être relogé par la mairie.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025704520
16 avril 2012
16 avril 2012
. ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 1000610 du 17 mai 2011 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdb
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Stéphane X... né le 28 Juillet 1969 à RUMILLY (62650) Chez Mr Y...Jean ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA comparant en personne INTIMES : M. Joseph Marie Antoine X...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a73c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ème CHAMBRE CIVILE N° RG 23/10003 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO6C Minute n°23/ DEMANDEURS : [M] [S] [V] [K] épouse [S] tous deux représentés par Me Stéphane DESPAUX
Source officiellePage 65 sur 2258