CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 050 résultats pour « analyse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Le titulaire du diplôme est amené, à partir de documents tels que des plans de définition, à analyser l'ouvrage décrit par les documents fournis en explicitant les caractéristiques prescrites (emplacement, forme, dimensions, matériaux, aspect,...).

LEGIARTI000037824266

—

Il analyse ses résultats et propose si nécessaire des mesures correctives pour atteindre ses objectifs.

LEGIARTI000043638059

—

Encadrer le public sur l'intégralité du temps d'accueil TECHNICIEN 1 Communiquer à l'écrit et à l'oral en mobilisant un vocabulaire technique approprié 2 Organiser le travail dans une chaîne de production traditionnelle ou numérique 3 Analyser

Article R513-11-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 90

Code de la santé publique

ou les lieux de la collecte des selles ; 6° Les exigences relatives à la sélection des donneurs de selles incluant leur justification au regard des spécificités épidémiologiques de la zone de collecte ; 7° La nature et les résultats des tests et analyses

Article 31

—

Les résultats des analyses demandées aux articles 9, 26, 28, 29 et 30, accompagnés des flux des polluants mesurés, sont communiqués à l'inspecteur des installations classées : - selon une fréquence fixée dans l'arrêté préfectoral d'autorisation et au

Article Annexe 7

—

ordre de priorité que le professeur détermine en fonction des besoins des étudiants qui lui sont confiés, ces activités font alterner ou combinent des exercices relevant de la typologie suivante, non limitative : -lecture de textes, en vue de leur analyse

Article Annexe Ib

—

Les nouveautés, tendances et évolutions technologiques sont sans cesse repérées, analysées et partagées au sein de l'entreprise.

Article Annexe

—

. • La communication Le programme de communication analyse la communication des organisations dans ses dimensions spontanée et organisée.

Article Annexe 1

—

Ils peuvent être analysés en fonction de deux aspects : Personnalité.

Article Annexe Ib

—

Savoirs associés aux compétences, en situation : S1 : Analyse fonctionnelle et structurelle des systèmes de production S2 : Analyse des systèmes mécaniques, étude de leurs comportements S3 : Informatique industrielle et automatique S4 : Organisation

Article Annexe II

—

X X X PREPARER C2 1 Analyser la fabrication : - Établir la chronologie des opérations à réaliser. - Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre.

Article Annexe I

—

- Notice d'utilisation de la grille budgétaire Concernant les " Dépenses de personnels affectés à la réalisation de la recherche " (titre Ier), des informations complémentaires relatives aux missions d'investigation, de promotion et de conception/analyse

Article Annexe V

—

-le professeur doit tout d'abord lui poser une ou plusieurs questions ouvertes dans le but de l'amener à reprendre seul le fil de l'épreuve ; Une nécessaire préparation Epreuve E4 (Unité 4)-Analyse des systèmes et contrôle des performances 1.

Article Annexe IIc

—

Le dossier est composé de trois parties : Première partie porte sur l'aptitude du candidat à analyser un support de communication visuelle.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Analyse des risques 2.1.

Article 2

—

est accompagnée : -de l'identité et de l'immatriculation du producteur ; -du volume de vin revendiqué, de son lieu de stockage ainsi que de l'indication du cépage revendiqué ; -d'un duplicata des déclarations de récolte et d'encépagement ; -d'une analyse

Article 5

—

Les risques découlant de la présence d'une structure couvrante, tels que notamment l'incendie ou la panique, font l'objet d'une analyse de risque spécifique.

Article 9-1

—

engagements internationaux de la France ; 3° Assure un suivi des évolutions législatives et réglementaires et de leurs impacts sur la politique publique d'égalité entre les femmes et les hommes ; 4° Recueille, fait produire et diffuse les données, analyses

Article Annexe II

—

sages-femmes), des filières de formation paramédicales (infirmiers, infirmiers de bloc opératoire, infirmiers anesthésistes, puéricultrices, masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes, manipulateurs en électroradiologie médicale, techniciens en analyses

Article 2

—

correspondent à l'étiquetage et au contenu du lot ; Contrôle physique : contrôle de l'aliment pour animaux, pouvant comporter des contrôles des moyens de transport, de l'emballage, de l'étiquetage et de la température, un prélèvement d'échantillons pour analyse

Page 65 · 2 050 résultats

← PrécédentSuivant →