Il s'ensuit que le grief n'est pas fondé. 5.2.

Selon ses conclusions, Monsieur [O] [R] [A] demande au Juge, invoquant l’article 1104 du code civil, le devoir de vigilance et le devoir de mise en garde du banquier ainsi que l'article 1343-5 du code

Elle se prévaut en outre de l'article 5.7 des conditions générales de services pour soutenir que les contestations ne sont pas intervenues dans le délai contractuel.

3, 5.1, 5.2 et 7 de l'annexe de l'arrêté du 30 septembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux dépôts de papier et carton relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique

3 , 5.2 et 5.7 du cahier des charges ; le stockage de déchets sur le terre-plein ne correspond pas à une utilisation conforme de celui-ci au regard des articles 11.1 et 11.2 du schéma des structures des

Any change to of the license’s content shall not undermine its validity. 5.4.

monnaie, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

Le premier moyen est pris de la violation des articles 5.1 c de la Convention européenne des droits de l'homme, 137-3, 191 et 593 du code de procédure pénale. 5.

Mme [K] fait grief à l'arrêt de dire qu'elle a manqué à ses obligations contractuelles résultant de l'article 5.4 de la « charte associative » de la société Archery, de la condamner à payer à cette dernière

de Grenoble Alpes Métropole ; - il méconnaît l'article 5.2 du règlement de la zone UD1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole ; - il méconnaît l'article 7.1 du règlement

Cette condition est réputée remplie lorsque les allocations sont inférieures ou égales aux montants fixés par le présent arrêté aux articles 3, 4, 5, 8 et 9. » L'article 3 du même arrêté prévoit que

5.2 de l'avenant n°2 du 5 février 2007 5 relatif à l'aménagement du temps de travail prévoyant que « pour les salariés rémunérés au service en application des articles L.14-1 et suivants du code du travail

En application de l'article 1014, alinéa 1er, du code de procédure civile, il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ce pourvoi.

Il ressort des plans PC 5.1 et PC 5.2 que le projet litigieux comporte un toit terrasse au-dessus du commerce et des toitures à pente de 20° et de 30° pour les logements.

Il servira à l'application des articles 5.1, 5.2 et 5.3. () Le titulaire est tenu de respecter les dates, échéances et délai fixés au calendrier détaillé d'exécution ".

En second lieu, l'article 5.2 du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

En l’espèce, le contrat de prêt contient une clause d'exigibilité anticipée en cas de défaut de paiement (page 5 clauses 5.2 sur la résiliation du contrat et 5.3 sur l’avertissement sur les conséquences

6.3, 5.2 de la Convention européenne des droits de l'homme, 197, 803-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a déclaré régulier l'avis d'audience délivré