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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bee9ba5988459c4444b

Cassation

28 octobre 1980

28 octobre 1980

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LOUIS, TRANSPORTEUR, A EMBAUCHE LE 12 JUIN 1973, POUR UNE DUREE DE DOUZE JOURS, EN QUALITE DE CONDUCTEUR D'UN CAMION POIDS LOURDS, FRIH, QUI

Source officielle
CC

comm

6137211ccd580146773f1115

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

à son devoir de conseil, la cour d'appel a violé l'article 1382 du Code civil ; alors qu'en outre, le comportement fautif du transporteur substitué était suffisamment caractérisé par le choix d'un camion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201586

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

(l'employeur), a été victime, le 7 février 2004, d'un accident par écrasement d'un bras, alors qu'elle se trouvait entre le quai de déchargement de l'entreprise qu'elle livrait et l'arrière de son camion

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3af3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[O] [P] travaille en qualité de chauffeur magasinier/livreur depuis le 5 décembre 2001 d'abord auprès de la société [Y] puis auprès de la société [13].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbf

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

X... a bien remis le camion à l'atelier de mécanique le 22 mars 2008 pour son entretien courant, et que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adabb40ec8318f31c3f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[T] [X] fumait du cannabis dans son camion et sur les chantiers' ; - l'attestation de M.

Source officielle
CC

civ2

613724c8cd58014677418586

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

son pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2004), que Christian Y..., embauché le 2 mai 2000 par la société Cheville languedocienne en qualité de chauffeur

Source officielle
CC

soc

6079b0b09ba5988459c4f69d

Cassation

22 novembre 1978

22 novembre 1978

SEULE ET MEME ENTREPRISE, ET QU'HAMADI AURAIT PU ETRE RECLASSE A L'ENTREPRISE MALET QUI, "TOUT AU LONG DE LA PROCEDURE DE LICENCIEMENT, ET NOTAMMENT LES 15 MAI ET 22 JUILLET 1975", AVAIT "DEMANDE DES CHAUFFEURS

Source officielle
CC

civ2

607943609ba5988459c421f6

Cassation

6 octobre 1976

6 octobre 1976

S'EST MISE A DERAPER, HEURTANT ALORS LE CAMION CONDUIT PAR COISCAUD QUI CIRCULAIT SUR LA VOIE DE DROITE, PUIS EST VENUE S'ARRETER CONTRE LA GLISSIERE DU TERRE-PLEIN CENTRAL APRES AVOIR FAIT UN TETE-A-QUEUE

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7df8

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Y... a été engagé en qualité de "manoeuvre-chauffeur" par M.

Source officielle
CC

soc

61372489cd5801467741653a

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

X..., engagé le 30 septembre 1980 par la société Desneux TP en qualité de chauffeur poids lourds, a été licencié pour faute grave le 18 septembre 2000, pour avoir, dans l'exercice de ses fonctions, conduit

Source officielle
CC

cr

613724eacd580146774196ba

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

ont, en statuant comme ils l'ont fait, violé l'article 1384 alinéa 5 du Code civil ; " alors, d'autre part qu'en toute hypothèse, la circonstance que X... ait fait monter les victimes à bord de son camion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10011

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

. / En effet, vous avez été embauché dans la société le 3 avril 2012 en qualité de chauffeur poids lourds et à ce titre vous êtes responsable du camion qui vous est confié et devez en rester maître en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd8960d

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Z...chez qui il livrait avec son camion des balles de paille le 19 juillet 1999 et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00687

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

[B] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourds, à compter du 1er novembre 2005, par la société L.Thiriet TP (la société). 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6363686537e31b7f74444a5c

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le 27 juin 2017 l'employeur a sanctionné le salarié de 3 jours de mise à pied du 29 juin au 1er juillet 2017 suite au vol d'un carton de marchandises dans son camion, le 6 juin 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035b21c57e5ae16f3d6cacf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

de son employeur après avoir constaté que le camion mis à sa disposition pour effectuer une livraison était dépourvu d'échelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f12

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Le camion a été contraint de s'arrêter par deux véhicules qui lui ont barré le passage.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200850

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

de la société Bourbonnaise industrielle de préfabrication et de béton, a été victime le 22 janvier 2001 d'un accident mortel du travail ; qu'il a été retrouvé inanimé à l'intérieur de la toupie du camion

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201693

Cassation

13 décembre 2007

13 décembre 2007

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 25 novembre 2002, Cyrille X..., employé comme chauffeur-livreur par la société Transports

Source officielle

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