A... ; qu'après avoir pris la déviation, alors que la route formait une cuvette, que deux véhicules précédaient M.

avait été surpris par la réduction de vitesse de la motocyclette, qui avait amorcé un changement de direction ; qu'il avait freiné et s'était lui-même déporté sur la gauche, sans pouvoir éviter la collision

des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGVAT), dont le siège est à Vincennes (Val-de-Marne), ..., en cassation de deux décisions rendues les 26 septembre 1991 et 19 décembre 1991 par la commission

d'arrêt au panneau "stop" implanté sur le CD 9 sur lequel il circulait, n'a pas respecté complètement les obligations que lui imposait la présence de ce panneau et a franchi le "stop" alors qu'un véhicule

que ce type de véhicule était susceptible d'être conduit par M.

véhicule de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 décembre 2001), qu'une collision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry X..., alors qu'il circulait à motocyclette sur un chemin départemental, est entré en collision

Le 23 juin 2025, la commission a imposé le rééchelonnement des créances sur une durée de 62 mois, moyennant des mensualités de 431 €.

: principes évaluation véhicules mis à disposition par l'AUV, statuant à nouveau, d'annuler les décisions explicites de rejet de la commission de recours amiable de l'Urssaf d'Aquitaine rendues le 26

la réalisation des faits, au plus fort de la nuit, qui ne peuvent qu'avoir engendrer une émotion des plus légitimes chez la victime compte tenu de leur nature ; que le numéro d'immatriculation du véhicule

l'assiette des cotisations sociales dues par le Centre national d'études spatiales pour la période du 1er juin 1987 au 30 mai 1990 divers avantages consentis par celui-ci à ses salariés; que la commission

sur la CD 830, chaussée de 7 mètres de large comportant une voie de circulation dans chaque sens, constituant la rocade de déviation de Conches-en-Ouche, dans lequel étaient en cause, d'une part, un véhicule

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré G... coupable des faits qui lui étaient reprochés; "aux motifs que, du fait de la collision

gauche pour effectuer son virage au ras de la haie, coupant ainsi de biais le CD 29, il ne permettait pas à un usager venant de sa gauche de le voir à temps; qu'il s'est littéralement jeté sur un véhicule

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 novembre 1989), que, dans une agglomération, dans une rue à deux voies séparées par une ligne axiale, une collision

demande d'annulation du procès-verbal du 12 septembre 2004 ; "aux motifs que " l'agent de police judiciaire est tenu d'intervenir, même en dehors de ses heures de service, soit pour mettre fin à la commission

, d'une part, la propriété de ce véhicule est inopérante à la confiscation du véhicule, la loi permettant de confisquer le véhicule même s'il est la propriété d'une autre personne que le prévenu ; en l'espèce

branche : Vu les articles L. 211-9 et L. 211-13 du Code des assurances ; Attendu, selon l'article L. 211-9 du Code des assurances, que l'assureur qui garantit la responsabilité du conducteur d'un véhicule