Codes de loi français

Article Annexe

Manuel. Documentaire et/ou visuel. Salage. Avant démoulage. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 16 jours minimum après emprésurage. Documentaire et/ou visuel. Contrôle produit Poids. De 250 et 310 grammes. Mesure. Taux MS. 45 %.

Article Annexe IIIb

7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S 5.22 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle 3 S4.2.1 b) Méthodes générales de réparation, manuel

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

mentionnées au 7° de l'article L. 561-2 dans les manquements mentionnés ci-dessus est établie, la commission des sanctions peut également prononcer à leur encontre une interdiction d'exercice, directement ou indirectement, de la profession de changeur manuel

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

. – Compte tenu des modalités particulières de contrôle dont elles font l'objet, les personnes suivantes acquittent une contribution forfaitaire : 1° Les changeurs manuels, les personnes mentionnées au 4° du B du I de l'article L. 612-2 et les personnes

Article Annexe 13

Mesures spécifiques pour les personnes en situation de handicap sévère Les partenaires conventionnels conviennent de la difficulté de prise en charge, vigile, de patients atteints de handicap sévère, rendant difficiles voire impossibles les soins au fauteuil

Article Annexe IIIb

2 S5.29 2 Non traité 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle... 3 Non traité 3 Non traité b) Méthodes générales de réparation, manuel

Article Annexe

l'image. 34. 2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 34. 3 ZB Fabrication d'équipements, d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile. 35. 2 ZC Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article Annexe

3ZC 1,90 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie 34. 3ZD 1,90 Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord) 35. 1BF 7,00 Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant

Article Annexe IV

prothèse dentaire amovible sur châssis métallique sans sans sans 760 760 HBMD488 Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments sans sans sans 184 184 LBLD017 Pose d'un appareillage en propulsion

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe 1

présent dans le véhicule : certificat d'immatriculation (concordance et validité de la visite technique), certificat d'assurance (concordance et validité), carte routière détaillée du secteur d'examen, taxe à l'essieu (catégorie C), constat amiable, manuel

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Le dispositif doit pouvoir être actionné manuellement et doit être conçu de manière à produire de la mousse au taux d'application prescrit dans un délai d'une minute après avoir été actionné.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès.

Article Annexe I

Ces dispositifs doivent être à commande automatique et manuelle et leur surface ne doit pas être inférieure à 2 % de la surface géométrique de la couverture.

Article Annexes III et IV

― Schéma type de l'engin senne de plage (catalogue des engins de pêche FAO) Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 27/05/2014 texte numéro 6 Les sennes de plage sont des engins mis en pêche par une embarcation légère, puis halés manuellement

Article Annexe

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

LEGIARTI000024244840

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article 223 a-II-2/25

Ce dispositif d'extraction de la fumée doit être actionné par le détecteur de fumée prescrit et doit pouvoir être commandé manuellement.

Article Annexe I c

entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître de l'ouvrage Surveillance de fonctionnement : activité réalisée manuellement

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article