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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101009

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101011

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124DEC001715503

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Le procès se tint dans un gymnase de l’administration pénitentiaire, à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis, transformé en salle d’audience.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004c63d497adffda425e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

contactés afin de rencontrer notre enfant, lui présenter Mme H., sa future maîtresse de CM2 et faire visiter à A. l'ensemble des infrastructures dans lesquelles il serait amené à évoluer : classe, cantine, gymnase

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305503_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ensuite, si les requérants soutiennent que le classement du site de l'école et du gymnase Ramon en zone mixte UCa n’est pas visé dans la délibération attaquée et ne figure pas parmi les informations communiquées

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207544_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

photographies versées que le terrain se situe entre, d'une part, une zone d'habitat composé de constructions individuelles sans unité architecturale, et, d'autre part, un secteur dédié aux équipements publics (gymnase

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00257

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

autorisée à garer mon véhicule à un emplacement précis distant de 5 km de mon dernier arrêt connu de l'agent d'exploitation, j'ai pris l'initiative de me garer à 1,2 km plus loin sur le parking du gymnase

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300791

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

Il existe d'ores et déjà sur les terrains limitrophes du futur collège: un gymnase, un terrain de sport accompagné d'une piste de course, divers aménagements paysager et piétonniers, ainsi qu'une maison

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD001967506

Admin. suprême

20 avril 2010

20 avril 2010

Entre-temps, le requérant avait établi un rapport correct et coopératif avec le centre psychiatrique de Milan, avait commencé à travailler comme instructeur de gymnastique et il consultait, à titre privé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0128JUD006978113

Admin. suprême

28 janvier 2016

28 janvier 2016

    Les installations sportives ne fonctionnaient pas, de sorte que les exigences du code pénitentiaire pour l’existence de terrains de sports et de salles de gymnastique n’étaient pas respectées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0925JUD000074013

Admin. suprême

25 septembre 2014

25 septembre 2014

    Dans la prison, des appareils de gymnastique sont mis à disposition des détenus. Ceux-ci ont également la possibilité de jouer au basketball et au football.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD004180013

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

    La cour de la prison d’une superficie de 160 m², qui comprenait un terrain de basket, des appareils pour la gymnastique et un étendoir pour vêtements, était trop exiguë pour le nombre des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209

Admin. suprême

19 juillet 2011

19 juillet 2011

Il expliqua que fin octobre 2008, à une date non précisée, il s’était rendu au vestiaire pour chercher ses affaires après une séance de gymnastique. Un élève, L.R., se tenait devant lui.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42fd9066fd7c90fc2730

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle demande en outre la somme de 1 420 euros en indemnisation des frais de psychologue, celle de 55,80 euros au titre des frais d'achat d'un ballon de gymnastique et d'une pompe double action pour exercices

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da48c0d3e3fe99d17a47

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

techniques Préjudice esthétique définitif : 3/7Incidence Professionnelle : Limitation à la station débout prolongée et à la marche prolongée,Préjudice d’agréement : arrêt du jogging, de la danse et de la gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820934fa7a008e5409f3f8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute (...) pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des man'uvres de massage, des actes de gymnastique

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a2858823c56e098479

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

octobre 2010, souffrances endurées : 6/7, permanents déficit fonctionnel permanent : 28%, préjudice esthétique permanent : 2/7, préjudice d’agrément : impossibilité de continuer la randonnée à pied, la gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110125

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, bar, restaurant, salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110126

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, bar restaurant salle de gymnastique

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598

25/04/2025

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Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551Greffe du Tribunal Judiciaire de Montauban

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539

21/03/2025

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Radiations

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/01/2025

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Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598

10/10/2024

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Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598

28/05/2024

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