L'enseignement de l'histoire des arts se fonde sur la reconnaissance de la multiplicité des sources, des influences et des approches ; il associe l'analyse du sens à celle des formes, des techniques, des usages.

Article L136-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 84

Code de la sécurité sociale

Lorsque le versement effectué en application des 1 et 2 est supérieur à la contribution réellement due, le surplus est imputé sur la contribution sociale généralisée due à raison des autres produits de placement et, le cas échéant, sur les autres prélèvements

Article 20

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de délivrance d'une attestation ou d'un certificat lorsque le fabricant, bien qu'y ayant été invité par l'organisme, n'a pas pris les mesures correctives permettant la délivrance de l'attestation ou du certificat ; - toute circonstance ayant une influence

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

L'existence, parmi les parties liées, de personnes physiques ayant une influence dominante peut constituer un facteur de risque de fraude.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions : 1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ?

Article Annexe I (suite)

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Dans le second, la méthode d'analyse PESTEL met en évidence les influences politiques, économiques, sociologiques, technologiques, écologiques et légales.

LEGIARTI000023708913

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Cela suppose de mobiliser l'ensemble des ressources au sein de territoires aux périmètres redéfinis et de mettre en cohérence les différentes réponses à apporter, qu'elles soient préventives, dissuasives ou répressives.

Article Annexe II

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Objectifs Les périodes en entreprise ont pour objectif de permettre à l'étudiant d'acquérir et/ou d'approfondir ses compétences professionnelles en situation réelle de travail et d'améliorer sa connaissance du milieu professionnel et de l'emploi.

Article Annexe IIb

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pour PSE) Objectif de l'épreuve Cette épreuve vise à apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les compétences et comportements professionnels des activités 1 à 4 du référentiel de certification acquis dans le cadre d'activités professionnelles réelles

Article Annexe Ib

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La restitution expose une réelle compréhension des contenus et des échanges. C 5.27 Contacter et établir les modalités de travail avec les différents partenaires.

LEGIARTI000024751074

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Le contrôle desdits avantages suppose que l'entité en ait la maîtrise et qu'elle assume tout ou partie des risques y afférents. L'Etat contrôle l'immobilisation corporelle parce qu'il contrôle son droit d'utilisation.

LEGIARTI000024744669

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Article Annexe I

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L'épargne brute annuelle est égale aux recettes réelles déduction faite des dépenses réelles incluant notamment le montant des intérêts des emprunts à l'exclusion du capital remboursé.

Article Annexe II

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Ces situations ne constituent pas un catalogue exhaustif ou impératif, elles ne définissent pas un itinéraire obligé, mais il importe de rappeler qu'une progression bien étudiée ne suppose pas réalisables d'emblée les épreuves imposées pour la délivrance

Article Annexe

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Les fondations, si elles sont nécessaires, sont calculées pour supporter le poids du réservoir supposé rempli d'eau. 5.2. Un espace libre d'au moins 0,60 mètre doit être réservé autour des réservoirs aériens et d'au moins 0,10 mètre au-dessous.

LEGIARTI000024544785

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Partage des gains de productivité supplémentaires sur les charges d'exploitation (OPEX) Le facteur d'évolution annuel de 0,2 % sur la grille tarifaire suppose une évolution des charges d'exploitation nettes d'un pourcentage annuel de variation égal à

LEGIARTI000032916893

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Production / Pré-production Date et heure de début d'incident : JJ/MM/AAAA HH : MM (UTC) Type d'interruption : Planifiée / Spontanée Origine supposée

LEGIARTI000036674528

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mise en équivalence est une méthode de consolidation ; -l'évaluation par équivalence (voir ci-dessous) ne concerne en entreprise que les filiales contrôlées de manière exclusive, alors que la mise en équivalence concerne uniquement les filiales sous influence

LEGIARTI000036674555

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Article Annexe 4 (suite)

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CD39 L'entretien du véhicule a-t-il une influence sur la consommation ? CD40 L'état du filtre à air a-t-il une influence sur la consommation ?

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