On entend par type de dispositif les éthylotests antidémarrage ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences pouvant notamment porter sur : a) La marque, la raison sociale du fabricant, de son représentant autorisé éventuel

Article Annexe 1

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. - Liste des stations d'épuration construites (modèle) Marque (nom du constructeur) : Dénomination donnée par le constructeur au modèle d'épuration de bord : Numéro d'agrément de type : Date de délivrance : Première date de délivrance (dans le cas

Article Français (suite)

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.: La Marque du feu Westall, R.: La Double vie de Figgis (traduit de l'anglais) Romans d'aventure Barrault, J.M.: Mer Misère Bosse, M.: Le Rêve de la forêt profonde (traduit de l'anglais).

Article Annexe

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Marques, procédés, droits et valeurs similaires. 2908. Autres immobilisations incorporelles. 291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles. 2911. Terrains (autres que terrains de gisement). 2913. Constructions. 2914.

Article 221-II-1/29

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La roue de commande placée sur la passerelle ou l'appareil qui la remplace est reliée à un indicateur disposé de telle sorte que lorsque l'index se dirige vers la direction marquée "gauche" , le navire en marche avant évolue sur bâbord et que, lorsque

Article 35

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-Un affichage permanent de grande dimension portant le texte suivant : " Avis au public : Sous peine de renvoi immédiat, il est interdit aux employés du casino, de marquer des places à l'avance aux tables de jeu.

LEGIARTI000024578230

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MODALITÉS DE PRISE EN COMPTE DU SYSTÈME "HÉLIOPAC®" Au sens du présent arrêté, le système "Héliopac®" permet de produire de l'eau chaude sanitaire en couplant un capteur solaire non vitré de marque Solerpool® à une pompe à chaleur eau-eau de marque

Article Annexe VI

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NUMERO : 120 MATERIEL : I - Camions-étalons, bascules étalons, masses étalonnées : NUMERO : 120.1 MATERIEL : A - Masses étalonnées : NUMERO : 120.1.1 MATERIEL : a) Masses marquées : Par tonne et par jour : TARIF : 10 F.

Article Annexe III

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Il appartient en outre au conducteur de vérifier : - le bon état apparent des unités de transport intermodales ; - la présence des étiquettes de dangers, de panneaux orange, marques ou signaux de mise en garde, sur les unités de transport intermodales

Article 2

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respectivement remplacés par les mots : " le territoire " et les mots : " les dispositions législatives et réglementaires " ; 5° A l'article 215, au 1, les mots : " marchandises contrefaites " sont remplacés par les mots : " marchandises présentées sous une marque

Article Annexe I

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Dans le cas où le bruit particulier de l'établissement est à tonalité marquée au sens du point 1.9 de l'annexe de l'arrêté du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection

Article 221-V/23

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Toutes les échelles de pilote utilisées pour le transfert du pilote doivent être clairement identifiées comme telles à l'aide d'une étiquette ou d'une autre marque permanente afin que chacune d'elles puisse être identifiée dans le contexte des visites

LEGIARTI000033311487

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Hors compétence Nouvelle-Calédonie dans les eaux intérieures et la mer territoriale de la Nouvelle-Calédonie Police du pavillon en haute mer Budget DDG AEM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer COIA Contrôle du pavillon et des marques

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Attestation de la société de classification (cotes et marques). 16. Longueur hors tout. 17. Longueur entre perpendiculaires. 18. Largeur. 19. Creux. 20. Jauge : -brute ; -nette. 21. Port en lourd (été). 22.

Article Annexe I

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verbale, non verbale, contexte, rétroaction, facteurs de perturbation, comportements facilitateurs, évaluation) S34 - Droit spécifique au commerce international S34.1 - protection internationale de la propriété intellectuelle Brevets, marques

LEGIARTI000025084897

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45.3AA 2,80 Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles) 50.1ZA 2,80 Importation d'automobiles neuves, concessionnaires, agents de marque

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

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Attestation de la société de classification, (cotes et marques). 16. Longueur hors tout. 17. Longueur entre perpendiculaires. 18. Largeur. 19. Creux. 20. Jauge : -brute ; -nette. 21. Port en lourd (été). 22.

Article Annexe 180-A.3

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fournie, accompagnée d'un manifeste ou d'un plan d'arrimage indiquant leur emplacement à bord, si le transport de la cargaison en question est autorisé sur les navires à passagers et si les marchandises dangereuses et polluantes sont convenablement marquées

Article Annexe 3 bis

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A : la fiche de réception et la marque de réception ne sont pas exigées. Les rapports d'essais doivent être établis par un service technique notifié dans un Etat membre de l'UE.

Article 1

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333 5 ans Ministère de la défense - état-major de la marine nationale II Responsable de service en hôtellerie, tourisme et restauration 334 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Dordogne - Ecole de Savignac I Créateur(trice) de marque

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