1] 1979 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Responsable développement, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté de Me Marie-Hélène ANTONINI, avocat au barreau de PARIS et Me Christophe

... a été reçu en consultation par le docteur Z... le 25 octobre 2007 et par l'anesthésiste C... le 12 novembre 2007 ; qu'au cours du mois de novembre 2007 il a été hospitalisé pour un complément de bilan

représentée par Me Pierre-yves Z... de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE-avocat postulant- Me Christophe C..., avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE -avocat plaidant

[Q] [P] en vertu d'un pouvoir général, assisté de Me Jacques PEROTTO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 substitué par Me Jean-Christophe BRUN COMPOSITION DE LA COUR : En application

RETENAOU , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Christophe

. ; - condamné Monsieur Frédéric X... à payer l'emprunt immobilier d'un montant de 636, 54 euros par mois ; - attribué à Madame Cathy Y... la jouissance du mobilier meublant à l'exception du billard

pour le compte de la société Alizarine Proximity, ce seul document, établi postérieurement aux opérations de contrôle, de même que l'encart publicitaire versé au dossier faisant état d'un tournoi de billard

: Jugement rendu le 30 Novembre 2020 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/03425 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE Me Christophe

Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 19 AVRIL 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Jean-Christophe ESTIOT, greffier

Christophe BACONNIER, Conseiller Madame Valérie AMAND, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora CAIA, lors des débats ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

33000 BORDEAUX, SA MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social CHAURAY-79036 NIORT, représentées par Maître PARROT substituant Maître Christophe

Christophe DE VEYRAC, M. Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 08 Janvier 2026 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé lors des débats de : Président : Carole MAILLARD Assesseur : Tatiana SAVARY Assesseur : Christophe

Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître SUSPERREGUI substituant Maître Jean-christophe

DE LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE (ALCG), sise [Adresse 6] représentée par Me Fabrice ROLAND, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 16 Mai 2023 : Monsieur Christophe

: 21/01297 APPELANTE : SARL [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christophe