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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ême, toutes deux constituées parties civilesc/Pierre X
613725b8cd58014677420079
3 mars 1999
3 mars 1999
Justice à PARIS, le trois mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
613725bdcd58014677420296
26 juillet 2000
26 juillet 2000
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
61372641cd5801467742429d
11 octobre 2000
11 octobre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137264dcd58014677424844
8 novembre 2000
8 novembre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137264ecd58014677424894
24 juin 2003
24 juin 2003
Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
61372600cd580146774222e5
4 novembre 1999
4 novembre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
61372692cd58014677426a49
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Justice à PARIS, le trente octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
état de faits matériellement inexactsc/Pierre X
61372692cd58014677426a7c
12 mai 1999
12 mai 1999
Farge conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
61372684cd580146774262d3
27 septembre 2000
27 septembre 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100651
3 novembre 2021
3 novembre 2021
[I], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [Z], et l'avis de Mme Caron-Déglise, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 septembre 2021 où étaient présents M.
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa7d
22 janvier 1997
22 janvier 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrégoire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. K..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110294
6 avril 2022
6 avril 2022
Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Festa, de la SARL Ortscheidt, avocat de Mme Pellegrin et de la société Barneoud-Guy-Lecoyer-Millas-Pellegrin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300356
20 avril 2022
20 avril 2022
Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la commission syndicale de Gavet-Clavaux, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du syndicat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90705
23 juin 2022
23 juin 2022
_______ ENTRE : la société Sofema, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Compagnie méditerranéenne de réparations Tunisie, ayant la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90706
23 juin 2022
23 juin 2022
_______ ENTRE : la société Sofema, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Compagnie méditerranéenne de réparations Tunisie, ayant la SCP Waquet, Farge
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00206
15 mars 2023
15 mars 2023
direction régionale des douanes et des droits indirects de Montpellier, du receveur régional des douanes de Montpellier et du directeur général des douanes et des droits indirects, de la SCP Waquet, Farge
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00006
5 janvier 2022
5 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Solyos, de la SCP Spinosi, avocat de la société XL Insurance Company SE, venant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310535
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Jacques, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110631
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [V] [J], après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents M.
Source officiellePage 66 sur 1968
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