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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c2965177e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
680b1a4f2364a383b774747a
24 avril 2025
24 avril 2025
Laurent SOUSA, Conseiller, en charge du rapport, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0131JUD000233009
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Gruia, avocat à Craiova. Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») était représenté par son agent, M. Răzvan-Horaţiu Radu, du ministère des affaires étrangères. 3.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0401JUD007395701
1 avril 2008
1 avril 2008
Gruia et Flaviu Varga (« les requérants »), ont saisi la Cour le 11 mai 2001 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Source officielle1ère Chambre
64ae4b13a1775905dba3bc86
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- la vue par le grutier ne constituait pas un trouble anormal du voisinage, d'autant qu'un piéton de taille normale avait déjà une vue directe sur son domicile à partir du terrain voisin et le terrain
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147dcb8fa004f57da1b1
4 avril 2023
4 avril 2023
Un reclassement doit être recherché vers des postes moins sollicitant sur le plan physique (tel grutier, chef de chantier,'). » Par lettre recommandée avec avis de réception du 28 août 2019, l'employeur
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abcbf3cdc6046d47cec944
7 janvier 2026
7 janvier 2026
pour mettre en œuvre des techniques aéronautiques dans la gestion des équipages et une formation spécifique pour tout le personnel clé (y compris le personnel d'exploitation comme les débardeurs, les grutiers
Source officielleChambre 1-2
63d3798cd1bc2605de4b4688
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'apporter une gêne au voisinage sans que celle-ci revête un caractère excessif dans la mesure où elle est temporaire de même que le surplomb de la flèche sur le fonds voisin et la vue plongeante du grutier
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b205
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Evidemment pour sortir des ronds-points les autres usagés n 'étaient pas avertis par les clignotants qu 'elle n'avait pas le temps de mettre, le stop de la Grullière, en face du dépôt, a été grillé à deux
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98353328fa00087a262a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
- Sur le devis n° 624 : mise à disposition d'un grutier : 450 euros : La société Tradi-art soutient que cette prestation incombe au maître de l'ouvrage dès lors qu'elle n'est pas prévue dans le
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd2f7c825bc09850b82678
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Florence Z... de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Pauline COSSE, substituant Me Pascal COSSE de la SCP BARON - COSSE - GRUAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fda6839254004b167ed3633
4 juillet 2019
4 juillet 2019
On retrouve également de tels sachets de farine sans marque dans les enseignes de la distribution « hard discount ». 8.En France, certains meuniers possèdent leurs marques, comme « Treblec », « Gruau
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb7af44d4c3f596692883d
6 mars 2019
6 mars 2019
siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Pascal COSSE de la SCP BARON - COSSE & GRUAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034458b47adcf3654b7133a
11 janvier 2017
11 janvier 2017
L'installation litigieuse a par ailleurs été le siège d'un accident survenu le 25 mars 1987, à l'origine de diverses instances qui a provoqué la destruction de l'ensemble de l'installation et la mort du grutier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00585
16 juin 2015
16 juin 2015
co-contractant du risque de blocage du port pendant une telle durée et en particulier de l'accorage dont le personnel n'était pas concerné par la réforme portuaire qui visait les portiqueurs et les grutiers
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a49
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE CLÔTURE du : 05 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP,, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
62ce63b19a20ce9fcf1268fb
11 juillet 2022
11 juillet 2022
SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA
Source officiellePage 66 sur 70