CALAS, avoués à la Cour assistée de Me AOUDIANI, avocat au barreau de HAUTES ALPES INTIME : Monsieur Georges X...

Jean-Claude, Z... Françoise, épouse A..., B... Robert, C... Micheline, épouse B..., D... Lanfranco, E... Pierre, F...- G... Alice, Béryl, épouse G..., H...

.-13100 AIX EN PROVENCE représentée par La SCP COHEN- GUEDJ, avoués assistée de Maître Jean- Louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S. A. S.

Claude Y...

Adresse 2] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 10 février 2010 tenue par Jean

Françoise épouse A... demeurant : 11 Allée Arthur Rimbaud 42100 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître LENG INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR A...

En défense, selon le dernier état de ses écritures soutenues oralement à l'audience, l'URSSAF RHÔNE-ALPES demande au tribunal de : Débuter la société [8] de ses demandes.

ainsi libellée : «Article 11 clause de non-concurrence : 11.1.

(Alpes maritimes), Mme Andrée, Marie-Louise, France Z..., veuve de M. Paul D..., Mme Sylviane, Joséphine, Antoinette D..., M.

ANIMATIONS LOISIRS ÉVÈNEMENT - ALE [Adresse 1] [Localité 6] représentées par Me Jean-Baptiste LE ROY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant #E2313 DÉFENDERESSE S.A.S.

(Essonne), 6°/ de Monsieur Jean I..., demeurant ... (Essonne), 7°/ de Monsieur Claude ZN..., demeurant ... (Essonne), 8°/ de Monsieur Henri YO..., demeurant ...

BERAUD, société à responsabilité limitée, dont le siège est à La Foux Cogolin (Var), représentée par son gérant Monsieur TROPEZ Z..., demeurant à Ramatuelle (Var), Bastide Saint Ame, 13°) Monsieur Jean

à Begrolles-en-Mauges (Maine-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs : - Valérie, Ginette, Marie Renée Y..., - Michaël, Jean-Marie

EVE 3701 92800 PUTEAUX représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Yves Z..., avocat au barreau de PARIS, toque R 264 et Me Virginie A...

CLAUDE, PARTIES CIVILES, - Z... SOLANGE, EPOUSE A..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 20E CHAMBRE, EN DATE DU 24 FEVRIER 1983, QUI A DECLARE Z... SOLANGE EPOUSE A...

SARL TOUT ECLAT PARQUET SOLCOUR D'APPEL D LYON 8ème Chambre Civile* ARRÊT du 5 Septembre 2006 APPELANTS : Monsieur Jean-Noùl Y... ... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté

SILID, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocats au barreau de LYON S.A.

Des loyers demeurant impayés, la société 3F SUD, a fait signifier un commandement de payer visant la clause résolutoire du bail le 1er octobre 2025 puis, les causes du commandement n'ayant pas été apurées