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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEUDI
69a942efcdc6046d4792d8c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Maître Zoulfikaraly NATHOO, Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66fd8f1138de0398b5179af0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
352J-W-B7I-C43TB N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 02 octobre 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] [Localité 5], représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY
Source officielle2ème chambre section C
660f94fda40f8b0008cb7529
4 avril 2024
4 avril 2024
OGF SA prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS
Source officielle1ère chambre
DTA_2307549_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il a suivi au titre des années 2018/2019 et 2019/2020 une formation en menuiserie aluminium verre au lycée des métiers " Léonard de Vinci " de Montpellier, au terme de laquelle il a obtenu un certificat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2006:C101637
14 novembre 2006
14 novembre 2006
une affiche, du 1er au 31 mars 2005, sur une surface de 400 m2 de la façade d'un immeuble de la porte Maillot à Neuilly-sur-Seine, qui consistait en une photographie inspirée du tableau "La Cène" de Léonard
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a04
29 mai 2001
29 mai 2001
. *] SUR CE Attendu qu'il résulte de l'instruction qu'alors qu'il était négociant en véhicules automobiles à AVILLY SAINT LEONARD, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa0
7 septembre 2001
7 septembre 2001
Tribunal de Grande Instance de BELFORT qui a notamment : - annulé la reconnaissance de l'enfant Teddy Y... faite par Monsieur Jean-Luc Y... le 20 août 1997 devant l'officier d'état civil de SAINT LÉONARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb7
26 février 2008
26 février 2008
formulées de part et d'autre sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6f
4 mars 2008
4 mars 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2008, en audience publique devant Madame Anne JOUANARD, Conseillère chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93139
5 avril 2016
5 avril 2016
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES --- = = oO § Oo = =--- Le dossier de la procédure a
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90326
4 mars 2013
4 mars 2013
issu d'une précédente union ; qu'il est propriétaire de deux biens immobiliers évalués entre 70. 000 € et 75. 000 € pour le premier et entre 120. 000 € et 130. 000 € pour le second par l'agence Saint Leonard
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b25
7 octobre 2013
7 octobre 2013
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représentée par Me Dorothée LEBOUC, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 989 du 11/ 04/ 2013 accordée par le
Source officielle2ème chambre
DTA_2100187_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 13 avril 2021 et le 28 juin 2021, la commune de Bousseraucourt, représentée par la SELARL Leonard-Viennot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis
Source officielle4ème Chambre
DTA_2012382_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
diffusion associée au réseau social créé par l'entreprise pour les représentants du CSE, pour diffuser auprès des 267 salariés abonnés à cette liste, un document de quatorze pages intitulé " Le petit Léonard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001692_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C A, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2013 à 2015
Source officielle7ème Chambre
DTA_2405660_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Hauts-de-Seine s'est fondé sur la circonstance que le diplôme de master obtenu par l'intéressé le 18 octobre 2022, diplôme d'études supérieures en " business international " à l'école de management Léonard
Source officielle3ème chambre
DTA_2406375_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A, se prévaut de sa scolarité en France à compter de 2018 et de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle " monteur installation sanitaire " au lycée des métiers Léonard de Vinci à Montpellier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Perroud, Patrick Mencarelli, Cristelle Mencarelli, Martine C, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, N Faure, François Ros, Alan Leonard
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2510061_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Léonard Balme Leygues, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300383
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MACIF à payer à la société GINGER CEBTP la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamne la MACIF aux entiers dépens d'appel, avec distraction au profit de Me Léonard
Source officiellePage 66 sur 99
KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard
21/08/2026
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LEPINARD, Loïc, Denis
28/07/2026
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Lepinard, Heloise
27/08/2025
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LEPINARD
18/08/2025
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LEPINARD, Yohann
03/07/2025
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