Leclerc, d'une parfumerie-institut de beauté d'une surface de vente de 431 m² à l'enseigne Une Heure Pour Soi à Pont l'Abbé (Finistère) ; 2°) de mettre solidairement à la charge de l'Etat et de la SAS

des impositions en litige à concurrence de la différence entre les sommes mises en recouvrement et celles résultant d'un calcul de la valeur locative du site immobilier situé 52, avenue du maréchal Leclerc

C/ BANQUE ACCORD BNP PARIBAS FINANCE CAF DE HAUTE GARONNE CENTRE LECLERC ROQUES SA COLOMIERS HABITAT CRCAM TOULOUSE 31 SA HLM DES CHALETS APPELANTS Madame Sandra Y...

Leclerc, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Axa Global Risks, venant aux droits

X..., engagé en qualité de vendeur-démonstrateur par la société Expansion qui exploitait un fonds de commerce "Image et son" dans les locaux de la société Univerdis sous l'enseigne "Centre Edouard Leclerc

en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1990 par la cour d'appel de Dijon, (1ère chambre section 1), au profit de la société anonyme Boulogne distribution, dont le siège est 67, avenue duénéral Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sodicamb-Leclerc, société anonyme, prise en la personne de son PDG M

des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de constater l'état actuel de leur propriété située 16, boulevard du Général Leclerc

Leclerc " qu'elle exploite au sein d'un ensemble commercial dans la commune de Poiré-sur-Vie (Vendée).

de deux bâtiments comprenant vingt-deux logements, d'une piscine collective et de deux piscines privatives, sur les parcelles cadastrées section AK n°s 14 et 225, situées 609 boulevard du Maréchal Leclerc

Il ressort des pièces du dossier que l'égout de toiture de l'immeuble du projet litigieux surplombe la rue du général Leclerc, qui constitue une voie métropolitaine.

[R] [B] [L] Mme [A] [T] [Z] [L] Mme [M] [P] [O] [L] Mme [U] [C] [J] [L] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représenté par Me Hélène POIVEY LECLERCQ - #B0656 représentée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Catherine LECLERCQ S.C.I.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Catherine LECLERCQ Madame [E] [D] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé

: 2026F296 Numéro de Procédure collective : 2026RJ104 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur assignation DEMANDEUR : URSSAF NORMANDIE [Adresse 1] représenté par Maître Caroline LECLERCQ

leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2020 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a frappé d'une interdiction d'habiter et d'accéder les immeubles bâtis situés 13 et 15 rue du peintre Leclercq

La société RIVE GAUCHE DISTRIBUTION exploite des grandes surfaces et notamment un établissement situé à [Localité 2] (56) sous l'enseigne « LECLERC ».

Aucun élément ne permet donc d'établir le caractère fondé des doléances de la société Leclerc.

détenaient la majorité des actions composant le capital de la société par actions simplifiée Coudekerque distribution, devenue Comalim, (la société Comalim), exploitant un hypermarché sous l'enseigne Leclerc

conformer à la réglementation en vigueur ; - à l'issue de chaque épisode d'intoxication, les agents ont été réintégrés dans les locaux de l'UTPAS de Roubaix-Centre sis au 28 boulevard du général Leclerc