attaqué (Amiens, 4 mars 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004, l'URSSAF de la Somme a notifié au centre communal d'action sociale (CCAS) de Longueau

privé, le chemin de l'[Localité 15] étant donc privé sur toute sa longueur de 1335 mètres .

profit de Messieurs [U], celui de, à leurs frais risques et périls .a) construire un mur de quai en palplanches sur la berge Sud-Est du [Localité 4], ce mur pouvant atteindre, sans la dépasser, la longueur

: 26 m (châssis), contre : longueur autorisée en charge : 23 m largeur autorisée en charge : 5,67 m ; qu'il s'ensuit que les irrégularités concernaient le matériel pour la largeur soit une différence

Il se plaint de l’illégalité de sa détention provisoire et de la longueur de la procédure pénale engagée contre lui notamment pour   abus d’autorité.

du fait de sa hauteur (six mètres) et de sa longueur (plus de quarante mètres) et compte-tenu de leur environnement rural et arboré.

Le volume apparent s’entend comme un parallélépipède rectangle dont la hauteur H, sera la hauteur maximale du faîtage ; la longueur L, correspondant à la façade en pignon ; et la largeur l, correspondant

communales à caractère de chemin (n° 12 chemin dit « des Près » du CD 21 aux Moulins, dont il est indiqué qu'il passe sur la passerelle qui traverse le Paillon et va vers le [...], et qu'il a une longueur

Dans le tableau comparatif de l'expert judiciaire, ce tracé n° 3, d'une longueur intermédiaire, est techniquement le plus facile à réaliser, installé sur des zones agricoles, il occasionne peu de gêne

Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement : / jusqu'à 10 % sur une longueur inférieure ou égale à 2m ; / jusqu'à 12 % sur une longueur inférieure ou égale à 0,5 m. ".

plat ; elle excède toujours la hauteur au faitage dès lors que le pétitionnaire n’a pas mesuré la hauteur de la construction en se plaçant au niveau du terrain naturel en milieu de façade, dont la longueur

C a sciemment dissimulé des informations pour induire les services instructeurs en erreur sur la réelle longueur de la parcelle en litige ; - le projet en litige méconnaît les dispositions des articles

Il soutient que : le fait générateur du dommage (éboulement du mur d’enceinte sur une longueur de 35 m) est bien le fossé routier aux caractéristiques anormales qui est positionné en pied de mur et ne

fonds dominant) sur les parcelles [Cadastre 10] et [Cadastre 1] (fonds servants) sur une largeur de 4 mètres à prendre de la milite séparative desdites parcelles avec la parcelle [Cadastre 9] sur une longueur

Pas de notion d'examen complémentaire à la recherche de lésions ni d'intervention ou de rééducation pouvant justifier la longueur de cet arrêt de travail.

pris en compte et le procès-verbal sera annulé en tant qu’il comporte des constatations pour lesquelles l’agent n’était pas commissionné ; - l’agent verbalisateur constate un enrochement sur une longueur

Enfin, si le requérant remet en cause la puissance administrative retenue par l’administration, il est constant que la longueur de coque de son navire est de 10,25 mètres et qu’il entre, en ce sens, dans

À cette limite, un chemin de 3 m de large sera établi à frais communs sur une longueur de 60 m en direction de l'est pour permettre la desserte des autres immeubles.

dispositions de l’article R. 122-2 du code de l’environnement, alors même que les travaux entrepris conduisent à modifier le profil en long ou en travers du lit mineur d’un cours d’eau, ..., sur une longueur

X... ne pouvait prétendre bénéficier d'un droit de passage sur toute la longueur de la parcelle AC n° 147 alors que son titre de propriété comme celui de son adversaire précisait que le droit de passage