La société MISYS FRANCE soutient encore que M.

mois au plus" ; que le même jour les vérificateurs ont procédé à l'inventaire des marchandises en stock, lequel a été réalisé en sa présence le matin et, du fait de son départ, en son absence l'après-midi

qu'il soit excipé d'une quelconque nécessité, pas été présentés devant le juge le jour même où a pris fin leur garde à vue, alors même qu'ils se trouvaient à sa disposition, à Nîmes, en fin d'après-midi

de cassation, pris de la violation des articles 310, 316, 326, 329, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats qu'à l'audience du 30 juin 2016 (après-midi

remise en état au plus tard le 31 janvier 2009 " ; que la cour d'appel a relevé qu'immédiatement après la vente, le vendeur a fait réaliser des travaux de remise en état par l'entreprise Travaux du midi

réunion sans intention de la donner ; que l'information a fait ressortir la participation active de Brice X... à la rixe qui s'est déroulée en à peine une minute ; qu'il savait dès le milieu de l'après midi

. ; que la Cour relève enfin que Sauveur X... a passé les ordres de bourse litigieux pendant le temps de fermeture de la banque, le midi, ce qui est une pratique inhabituelle, et surtout, et alors qu'il

d'irrésistibilité de la force majeure ; que le lieu où s'est produit la collision est situé à moins de deux cents mètres du rivage, dans une zone éminemment touristique où la présence de nageurs en milieu d'après-midi

les enfants, principalement lorsqu'elle allait à l'école (cote D13) ; qu'enfin, il ressort des auditions des mineures que Robert X..., qui était présent au domicile conjugal au moment des repas de midi

été contraints de revendre leur fonds pour apurer leur situation financière ; que, entendu le matin du 6 novembre 1989, Diallo avait nié les faits, mais qu'un procès-verbal d'audition établi l'après-midi

fabriqués par des laboratoires ; qu'y figurent la posologie et la précaution d'emploi (par exemple pour le produit C 1000 SARPP : prendre la vitamine C entre 1/2 et 1 sachet de préférence le matin ou à midi

indirects, notamment les demandes dirigées contre la SARL Central Cash représentée par Me Rey ; "aux motifs que "il est expédient de constater que l'acte d'appel de la direction générale des douanes Midi-Pyrénées

pêche (Zubieta), d'un mécanicien (X...), d'un matelot (Lecuona) et d'un cuisinier (Olveida) ; qu'il paraît établi que l'explosion est due à une fuite de gaz ; que l'enquête diligentée dans l'après-midi

deux passeports m'ont été fournis par un nommé David B..., la première fois, il y a un mois ou deux, il m'a appelé en Russie pour me demander de prendre en charge à Venise à la gare aux environs de midi

survenance d'une seconde hémorragie importante ayant nécessité l'intervention du SAMU, a attendu 22 heures 40 pour examiner à nouveau l'enfant et ne s'est pas tenu à l'annonce faite aux parents l'après-midi

situé le point de départ de l'incendie à l'opposé du foyer ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen péremptoire de défense, les juges du fond - qui ont raisonné comme si le feu allumé dans l'après- midi

supplémentaires, alors, selon le moyen, que le salarié soutenait avoir travaillé selon l'horaire régulier de 7 heures - 12 heures et 14 heures 30 - 19 heures 30, six jours par semaine à l'exception du jeudi après-midi

[T] [Z], qu'il a passé la majeure partie de son après-midi et sa soirée avec M. [T] [Z], et a confirmé être monté dans son appartement avant de se mettre à la recherche de la partie civile, M.