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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AFFAIRE COURANTE
69da1044cdc6046d47dcadb8
2 avril 2026
2 avril 2026
Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Madame Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1943ccdc6046d474cc0ab
9 janvier 2025
9 janvier 2025
est [Adresse 2], [Localité 2] Immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 900 442 096 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Lors des débats : Madame Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19638cdc6046d474ceee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Madame Fabienne GUIBERT Lors des débats : Mme Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1e8e2cdc6046d4756a601
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur François COUTURIER Monsieur Pascal VALTON Madame Fabienne GUIBERT Lors des débats : Madame Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1f850cdc6046d4757f3d9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Me Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore MILLET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b208cfcdc6046d47593153
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Me Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore MILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163151ee03efc4516bd2e19
16 mars 2012
16 mars 2012
MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS THANN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635ded683f470e3416dc71
7 décembre 2010
7 décembre 2010
la Cour : Jugement du 11 Mars 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/14677 APPELANTE Mademoiselle [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61639b9ca876d6c869757c72
14 décembre 2010
14 décembre 2010
PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Pascal DEWYNTER, avocat au barreau de PARIS, toque : A 807 INTIMEE Maître [K] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28b
20 août 2008
20 août 2008
représentée par PARADOR VERWALTUNG GMBH elle-même représentée par ses gérants Gertrud Y... et Veolkmer Z..., en la personne de son représentant habilité domicilié en cette qualité, dont le siège social Millen
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c846
4 juillet 2007
4 juillet 2007
MCS ASSOCIES 96/98 Avenue Raymond Poincaré 75016 PARIS représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Marie PAGES, avocat plaidant pour la SCP ROCHMANN-LOCHEN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a5
19 septembre 2008
19 septembre 2008
APPELANTE SARL ROQUEFIRST ayant son siège 13 rue de la Trémoille-75008 PARIS agissant en la personne de son gérant Mme Colette SADLER domicilié audit siège représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302f
10 mars 2016
10 mars 2016
Jarod et Milène A...n'est pas remis en cause ; Que le père de Jarod, M. X...
Source officiellesoc
61372293cd580146773feb03
25 janvier 1996
25 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STHFL Lebet, dont le siège est Chez Millet, ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
61372455cd580146774149f1
23 juin 2004
23 juin 2004
Alain YE..., demeurant 14, rue Porte Millet, 14000 Caen, 66 / de M. François YF..., demeurant Ecole Maternelle, 14170 Perrières, 67 / de M. Franck YG..., demeurant ..., 68 / de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400425_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2024, Mme C D, épouse B, représentée par Me Millet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus implicite de prendre en charge
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2327492_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2403058_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées de
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2402588_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2410961_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Millet La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officiellePage 66 sur 169
SARL BERNARD D - MILCENT
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire
01/07/2026
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Milcent, Mathieu Jacques Louis
19/06/2026
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ADRIEN MILCENT CONSTRUCTIONS
03/06/2026
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MILCENT, Frédéric
17/04/2026
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MILCENT, Frederic
12/04/2026
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