“ emploi ”, sont insérés les mots : “, dans le respect des dispositions applicables localement, ” ; 4° A l'article L. 3114-9, les mots : " au sens de la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article L3371-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 64

Code de la commande publique

LEGIARTI000034461330

—

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard Philippe

Article ANNEXE 10

—

Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée

Article cahier des charges

—

Description du produit Le Mâconnais est un petit fromage élaboré à partir de lait de chèvre cru faiblement emprésuré. 3.

Article Annexe I

—

apparaissant après la date d'entrée en vigueur d'une directive particulière pour les nouveaux types ne nécessite pas la conformité à ladite directive si le type en regard de la directive n'est pas modifié. (1) Conformité facultative pour les réceptions CE de petites

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

personnel GROUPE 2 Charges d'exploitation à caractère médical 6011 : Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6021 : Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 : Fournitures, produits finis et petit

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

Cette rémunération n'est éligible au crédit d'impôt que pour les petites entreprises, au sens de l'article 2 de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem. Durance Depuis la commune de Saint-Clément jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Ardèche A partir du pont d'Aubenas.

Article ANNEXE

—

14662 Saint-Vigor-des-Mézerets. 14665 Sallenelles. 14666 Sannerville. 14689 Thury-Harcourt. 14698 Touffréville. 14703 Tournebu. 14712 Troarn. 14713 Trois-Monts. 14717 Truttemer-le-Grand. 14718 Truttemer-le-Petit

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

, Port-Louis, Saint-François, Sainte-Anne I, Sainte-Anne II 3e circonscription Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre

Article Annexe 1

—

Rethel ; 08363 Revin ; 08367 Rocroi ; 08370 Rouvroy-sur-Audry ; 08381 Saint-Germainmont ; 08388 Saint-Marceau ; 08390 Sainte-Marie ; 08392 Saint-Morel ; 08402 Saulces-Monclin ; 08403 Sault-lès-Rethel ; 08409 Sedan ; 08419 Signy-l'Abbaye ; 08420 Signy-le-Petit

LEGIARTI000039240198

—

Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

—

Les étudiants doivent également être familiarisés avec l’usage d’autres outils géographiques : atlas, cartes à très petite échelle, dont la carte géologique de la France au 1/1 000 000ème.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Petit dragon mange-mouches. Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen Elyme de Corse. Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles.

Article ANNEXE 230-2.A.4

—

Vous pouvez consulter le schéma dans le JOn° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 Les angles de la figure ci-dessus sont définis comme suit : θ0 = angle d'inclinaison dû à un vent continu. θ1 = angle de roulis au vent dû à l'action de la houle. θ2 = plus petit

Article ANNEXE

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Son travail s'étend de la petite réparation (débosselage, changement d'un élément non soudé...) aux réparations plus importantes touchant la superstructure (éléments soudés de carrosserie) ainsi que l'infrastructure (soubassement).

Article 5

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la fraction d'accise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon ayant supporté cette taxe et utilisés pour la production d'électricité, à l'exclusion des produits utilisés pour leurs besoins par les petits

Article Annexe

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Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône. Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem.

Article Annexe

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d'amarres ; - défenses ; - manœuvres en utilisant les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits

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