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32 102 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300128

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

lorsque le vice à l'origine des désordres ne pouvait être décelé par le maitre de l'ouvrage ; que s'agissant des faux plafonds, le maitre de l'ouvrage avait émis la réserve selon laquelle « la première plaque

Source officielle
CA

1ère Chambre

628490b0498a54057d102ff4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'expert estime que la source du bruit excessif est à la fois la structure de l'immeuble, soit des solives communes aux planchers des deux habitations, surtout au niveau du plancher de l'étage en raison

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f0a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

[Y] [Q] au 1er étage de l'immeuble présente des fissures sur les plaques de plâtre fixées sur rails métalliques accrochés à la structure de plancher en bois ; qu'il a ajouté que le ventre apparent, dans

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Z] n'a jamais attiré son attention avant l'achat sur la gravité et l'ampleur de l'humidité affectant le plancher de l'étage et sur l'importance des réparations qu'elle nécessitait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d10c25a97f0381f4b92

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

L'expert a constaté de son côté que si l'affaissement du plancher est réel (flèche de l'ordre de 5mm sur 1 mètre ) avec fissure du seuil d'accès, le plancher ayant été étayé au sous sol, l'affaissement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b38

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il soutient que, concernant la réfection du plancher haut de l'appartement de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df229acdc6046d47481211

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

rose signé Claire L ou Cléo, ' Le Batik indien ancien de 1,50 m x 1 m encadré sur mesure offert pour la naissance de la demanderesse, ' La gravure signée par la demanderesse, et datée de 2001, ' La plaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd8993b

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Ils ont missionné le Cabinet APIA (Monsieur H...) qui a relevé la présence de champignons et insectes xylophages et une dégradation importantes des structures et planchers en bois.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034076429

Admin. suprême

22 février 2017

22 février 2017

bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011, 2012 et 2013 à raison de cet ensemble immobilier, au motif que l'administration fiscale avait, à tort, fait application de la valeur plancher

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741caf3

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme sur la culpabilité que, pour peindre un mur pignon, l'ouvrier Gérard X... travaillait sur une toiture ; qu'une des plaques

Source officielle
CC

civ3

613720fecd580146773f0194

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

en 1978, la location-attribution d'un pavillon aux époux A..., fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 10 décembre 1987) de l'avoir condamnée à remplacer le voligeage en panneaux de particules par des planches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310556

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[X] l'humidité à l'origine des désordres tient au fait que l'immeuble a passé deux mois d'hiver sans être hors d'air après la pose du plancher, dont la dilatation a été aggravée par l'épaisse couche de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L'amiante était utilisée sous forme de plaques pour faire joint entre la plaque de coulée et les lingotières, à chaque coulée à raison de 6 coulées par jour.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00966

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

les lieux révélaient l'absence de toute protection fixée autour de la trémie avant l'accident et, notamment, l'absence de dégradation du béton pouvant correspondre à l'enfoncement de clous sur des plaques

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information des charges suffisantesc/M. Hakim B

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02133

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

"que c'était une moto qu'il voulait cacher, même si son frère ne lui a pas donné de détail sur cette moto", précisant, d'une part, que c'était la seule fois que son frère l'avait sollicité pour une planque

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210474

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

A tout le moins, il lui incombait d'avertir les personnes extérieures à l'entreprise du danger résultant de cette absence de fixation des plaques.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736ae0a58162057dac6865

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[I], s'agissant de la fameuse plaque émaillée, ayant découvert qu'il avait été trompé par le brocanteur.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66878d1405d6f7f678d4949a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

la hauteur du 2ème étage n'a été réalisé en plancher haut, d'où une instabilité de la partie de conduit traversant les niveaux supérieurs.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ddb86c434f6ed969889ce5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de plancher, et dont les demandeurs ni M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-François X

6079a8669ba5988459c4d214

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

justifier l'amalgame qu'il fait entre le carmel d'Auschwitz et le cartel de Medellin, Jacques Y... cite ce qui constitue, selon lui, un précédent dans l'Eglise catholique, à savoir que Z..." était planqué

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PLANCQUE & STRINGS SASU

SIREN 983192352Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2026

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Radiations

PLANCQUE, Warren

SIREN 751707027Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/10/2025

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Créations

PLANCQUEEL, Karen, Evelyne, Philippine, DUCHESNE

SIREN 944948538Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2025

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Créations

PLANCQUE, Tom

SIREN 943238840Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/05/2025

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Ventes et cessions

Plancque, Inès Monique Francine, Hu, Virginie Renée Isabelle

SIREN 939504684Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

02/05/2025

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