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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a101
12 février 2008
12 février 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c13
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 la SELARL LEGITEAM DOKOUZLIAN & RAIMBAULT ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No : 242 - 20
Source officiellePPP Référés
66964185f5112d8edd058a51
12 juillet 2024
12 juillet 2024
SCI/FH PPP Référés N° RG 24/00487 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAF4 [S] [R] [N] épouse [X] C/ [G] [F] [O] [I], [Y] [W] [H] [Z] épouse [I] - Expéditions délivrées à Me Pierre RAVAUT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503279_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Charles Ravaut, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310986_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2312081_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2304045_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300954_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300983_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300993_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2301919_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306809_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307041_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307590_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B C et M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307608_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307647_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, représentant Mme F et M. D. Considérant ce qui suit : 1. Mme F et M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307664_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Le Floch, substituant Me Taelman, représentant M. D et Mmes A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305697_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305235_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303468_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Charles Ravaut, rapporteur ; - et les conclusions de M. Fabrice Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme H...
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