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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63c10514bf9fd47c90a135c9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DURACHER -ROUSSEL Copies certifiées conformes délivrées le : 12/01/23 à : Expert : [O] [P] Tribunal Judiciaire d'Aix en Provence Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON
Source officielle6ème chambre
DTA_2208863_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Je désire que les immeubles que je possède à Arles soient attribués à Rosemée, ainsi que Villelaure.
Source officielleChambre civile 1-7
6778cef551d7dea0bca2b3e7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET Centre Hospitalier Theophile Roussel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301633_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442802.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56893
2 octobre 2000
2 octobre 2000
clear:both } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Résolution ResDH(2000)113 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 15 février 2000 dans l’affaire Roselli
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402100_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Roussel, avocat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407897_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielle5e Chambre
62c7cb61cb8dca058e3e80d9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, ASSISTE DE Madame Morgane BACHE, Greffier LE DIX HUIT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda439c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda439e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f1e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Méganne MOIRE, Greffier LE UN DECEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielleciv1
61372368cd58014677409550
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Raymond X..., 2 / Mme Marie-Rose Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation de l'arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de
Source officielleciv1
61372663cd5801467742530a
17 octobre 1995
17 octobre 1995
Jacques Z..., 2 / Mme Rose Y..., épouse Z..., demeurant ensemble Pont des Sables, 47200 Fourques-sur-Garonne, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210045
15 janvier 2026
15 janvier 2026
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JANVIER 2026 La société La Rose
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2303346_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
administrative, l'exécution de la décision du préfet de la région Normandie du 30 octobre 2023 suspendant immédiatement, et pour une durée de quatre mois, la licence européenne de pêche du navire " La Rose
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201398_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par suite son avocat, Me Rossler, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a0
27 octobre 2004
27 octobre 2004
ELEVAGE DU CRANIC Mme Rose Marie LOUIS X... épouse Y... Z.../ M. Laurent A...
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