Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 septembre 2023 ; 2°) d'annuler

    In support of their claims Mr Kirilov, Ms Schneider, Mr Ilchev and Ms Metodieva submitted four expert reports prepared by Mr L.

  Auch wenn sie angenommen haben       mochte, sie könne ihre Ehe trotz der strafrechtlichen       Verurteilung in der Schweiz leben, so musste ihr

#David Claes (C-235/10), Sophie Jeanjean (C-236/10), Miguel Rémy (C-237/10), Volker Schneider (C-238/10) och Xuan-Mai Tran (C-239/10) mot Landsbanki Luxembourg SA.

#Demande de décision préjudicielle: Verwaltungsgericht Schwerin - Allemagne.

Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. M...

Guérin, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.

E C, représenté par la SELARL Schneider associés, demande au tribunal de prononcer un non-lieu à statuer sur la requête.

Il y a lieu, par voie de conséquence, de rejeter les conclusions de Me Schwarz relatives aux frais de l’instance. D E C I D E : Article 1er : M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - et les observations de Me Potier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Georges Seghers - 59392 WATTRELOS CEDEX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me Emmanuelle LEQUIEN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Société ESM ENNEPETALER SCHNEID

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Tribunal ordonne la jonction de la présente affaire inscrite sous le numéro de répertoire général 2025 005947 avec l'affaire SAS VALTOM ENERGIE SOLAIRE C/ SAS BSO ENTREPRISE BARDE SUD-OUEST, SASU SCHNEIDER

CLASSIC CAR COLLECTORS BV Représentant : Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.

NANIE'S CARDS 5 bis rue du docteur Schweitzer 69330 MEYZIEU représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me POUSSET- BOUGERE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître

arrêt rendu le 15 janvier 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, 1re section), au profit de l'UDSMG, Clinique chirurgicale mutualiste, dont le siège est 46, avenue du Docteur Albert Schweitzer