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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e66

Appel

5 mars 2021

5 mars 2021

[Q] de leurs demandes en réparation de préjudices formée contre la SCP Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, - débouté la SCP Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, les sociétés Mutuelles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63119db76f0d304f138e5ed1

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CLUB MED S.A.S. immatriculée au R.C.S. de PARIS sous le n° 572 185 684 prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023996997

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6079a7f19ba5988459c4b676

Cassation

3 novembre 1983

3 novembre 1983

THIERRY AYANT ETE DECOUVERT MORT SUR LA VOIE PUBLIQUE, L'ENQUETE A REVELE QUE CE PIETON AVAIT ETE ECRASE PAR UN VEHICULE ; ATTENDU QUE, POUR SE DECLARER CONVAINCUE QUE CE VEHICULE ETAIT CONDUIT PAR X

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f29

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

A..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af8765cdc6046d47197c0f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Thierry LALOUBERE M.

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7ee7bcdc6046d47ae4e1a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[I] D.A, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thierry DEBRABANT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025822310

Admin. suprême

7 mai 2012

7 mai 2012

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204655_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bélot, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163a60f1d97f2f687d91367

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SARL MUYARD SMB C/ [J] [Y] PARTIES EN CAUSE : SARL MUYARD SMB, ayant son siège social, [Adresse 3] APPELANTE REPRESENTEE par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f3

Appel

26 février 2010

26 février 2010

ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 12 Juin 2007, enregistré sous le no 05/ 01498 APPELANTS : Monsieur Thierry

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb86

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1986, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs du délit de blessures involontaires et contraventions

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d73a

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

B..., Thierry A..., Malik X... et Kamel C..., et sur le contenu des écoutes téléphoniques figurant au dossier et concernant ses conversations avec Christine E... ; que ces éléments convergents établissent

Source officielle
CC

cr

613724efcd580146774199cc

Cassation

26 janvier 1988

26 janvier 1988

délibérée de la victime de commettre une imprudence " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué, du jugement et du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que le 13 août 1984, Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372101cd580146773f0335

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

X..., Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers ; Mme Crédeville M.

Source officielle
CC

civ1

61372101cd580146773f0344

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

B..., D..., F..., Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720c8cd580146773ee5a7

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

X..., Barat, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720cccd580146773ee7a8

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Y..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mmes Gié, Crédeville, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef03d

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

éboutés de leur actionc/M. d'Angelo

613720eacd580146773ef729

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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