CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e66
5 mars 2021
[Q] de leurs demandes en réparation de préjudices formée contre la SCP Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, - débouté la SCP Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, les sociétés Mutuelles
Pôle 4 - Chambre 10
63119db76f0d304f138e5ed1
1 septembre 2022
CLUB MED S.A.S. immatriculée au R.C.S. de PARIS sous le n° 572 185 684 prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023996997
11 mai 2011
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
cr
6079a7f19ba5988459c4b676
3 novembre 1983
THIERRY AYANT ETE DECOUVERT MORT SUR LA VOIE PUBLIQUE, L'ENQUETE A REVELE QUE CE PIETON AVAIT ETE ECRASE PAR UN VEHICULE ; ATTENDU QUE, POUR SE DECLARER CONVAINCUE QUE CE VEHICULE ETAIT CONDUIT PAR X
civ1
61372176cd580146773f3f29
19 février 1991
A..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
AFFAIRES COURANTES
69af8765cdc6046d47197c0f
16 janvier 2026
Thierry LALOUBERE M.
Chambre 10
69d7ee7bcdc6046d47ae4e1a
3 avril 2026
[I] D.A, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thierry DEBRABANT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13
CETAT:CETATEXT000025822310
7 mai 2012
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
8ème chambre
DTA_2204655_20240513
13 mai 2024
Bélot, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre Sociale
6163a60f1d97f2f687d91367
11 juin 2010
travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SARL MUYARD SMB C/ [J] [Y] PARTIES EN CAUSE : SARL MUYARD SMB, ayant son siège social, [Adresse 3] APPELANTE REPRESENTEE par Me Thierry
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f3
26 février 2010
ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 12 Juin 2007, enregistré sous le no 05/ 01498 APPELANTS : Monsieur Thierry
61372551cd5801467741cb86
10 mai 1988
Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1986, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs du délit de blessures involontaires et contraventions
61372568cd5801467741d73a
25 janvier 1996
B..., Thierry A..., Malik X... et Kamel C..., et sur le contenu des écoutes téléphoniques figurant au dossier et concernant ses conversations avec Christine E... ; que ces éléments convergents établissent
613724efcd580146774199cc
26 janvier 1988
délibérée de la victime de commettre une imprudence " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué, du jugement et du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que le 13 août 1984, Thierry
61372101cd580146773f0335
5 juillet 1989
X..., Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers ; Mme Crédeville M.
61372101cd580146773f0344
12 juillet 1989
B..., D..., F..., Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M.
613720c8cd580146773ee5a7
5 juillet 1988
X..., Barat, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme Z..., M. Charruault, conseillers référendaires ; M.
613720cccd580146773ee7a8
19 juillet 1988
Y..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mmes Gié, Crédeville, conseillers référendaires, M.
613720dccd580146773ef03d
18 mai 1989
Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.
éboutés de leur actionc/M. d'Angelo
613720eacd580146773ef729
21 février 1989
Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.
Page 66 sur 299
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.