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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00231

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

II est justifié par la SARL POLYRIB que l'entretien et le nettoyage à la vapeur du camion utilisé par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00537

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y... ne conteste pas reçu instruction d'aller avec son camion au marché des Carmes, pour une intervention urgente et d'avoir refusé en raison des dimensions de son camion d'effectuer celle-ci.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca2ce6bb15782d39eca5e7

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Elle est notamment ainsi libellée « (') Comme vous avez pu le constater le camion est totalement détruit et irréparable.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200220

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

chauffeurs, qui font état ou non de découchés indemnisés ; Attendu que la société Transports Guy Robin expose que, lorsqu'ils ne peuvent pas rejoindre leur domicile, les chauffeurs sont amenés à utiliser

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00072

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

X... a été engagé par contrat à durée indéterminée du 19 novembre 2003 par la société Calberson Normandie en tant que conducteur poids lourd, en dernier lieu comme chauffeur SPL ; qu'il a été licencié,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10195

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

F... inapte à son poste de chauffeur livreur, mais pouvant faire des activités ne nécessitant pas d'efforts de manutention lourde ni efforts de levée ou traction ni conduite prolongée de camion, - occuper

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3b1

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

JUILLET 2008 * * * LA COUR : FAITS ET PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Willy X..., que la société SILF avait embauché le 2 avril 2002, pour une durée indéterminée, en qualité de chauffeur

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6618cefc7935f50008be408f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Ses doigts ont été écrasés lors du contact entre le vantail et l'arrière du camion.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6620b8c0bd6a8f00086ab86f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Remplacement et remise en état des rails d'arrimage, réparation fixation rétroviseur côté chauffeur. Contrôle final et essais routier après travaux'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01517

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

rendre ensuite chez le client TELIFRAIS à AUNEAU (28) près de Chartres pour y charger le camion-Aller livrer un client à AVRANCHES-Puis retour à NOYAL/ VILAINE-Une telle tournée dépassait l'amplitude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93734

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Le 26 mai 2010 et 30 juin 2011, son employeur a reproché à l'ensemble des chauffeurs de consommer trop de carburant et leur a imposé de participer à une formation spécifique à l'éco-conduite.

Source officielle
CC

civ1

61372364cd580146774092c1

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

X... s'étant stabilisé et celui-ci, bien que demeurant dans l'incapacité de conduire un camion, ce qui l'avait amené à engager un chauffeur, ayant recouvré une capacité de travail partielle lui permettant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00656

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

la société SDV a fait procéder au transport de cette cargaison par voie terrestre jusqu'à l'aéroport international d'Amsterdam Schipol par la société Transports Chougui (la société Chougui) dont le camion

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303363_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

La société Eurofruits, située à Saint-Hilaire-de-Brethmas, a fait l'objet d'un contrôle diligenté par les services de l'inspection du travail le 7 septembre 2022 sur la durée du travail des chauffeurs-salariés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10597

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

D..., que les clients l'appelleraient directement, que son numéro de téléphone professionnel avait été inscrit, à l'initiative du même chef d'exploitation, sur les portes du camion, qu'il avait conçu et

Source officielle
CA

9e Chambre C

6037454b2cfa17238e94ceed

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

[X], chauffeur de poids-lourd, confirme le mauvais comportement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850af

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

"A la hauteur du PK 157+200, le chauffeur aperçoit un piéton, D... Jean, qui marche en plein milieu de la voie de circulation et en direction d'A/X EN PROVENCE.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de camions avec chauffeur, emploie plus de dix salariés et relève de la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires de transports.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcca

Cassation

23 novembre 1995

23 novembre 1995

Z... qu'Hubert Y... avait à sa disposition un camion tel qu'il le souhaitait ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200538

Cassation

4 avril 2013

4 avril 2013

X..., salarié de la société SIRS (l'employeur), en qualité de chauffeur de poids-lourds, a été reconnu atteint d'une sciatique par hernie discale, affection qui a été prise en charge, le 11 août 2005,

Source officielle

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