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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 372 résultats pour « feux de croisement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 130-A.1

—

Plans : - visibilité sur l'avant dans les conditions les plus défavorables ; - implantation des feux réglementaires.

Article Annexe

—

On ne perdra pas de vue toutefois qu'elles interagissent constamment et on habituera progressivement les élèves à aborder des tâches complexes, bien ciblées, permettant de les croiser.

Article Annexe I

—

C1-3 : Localiser sur un schéma électrique les symboles représentants les différents éléments qui entrent dans la constitution d'un appareil électrique ou qui utilisent les référencements croisés.

Article Annexe I

—

Dispositifs de commande adaptés (feux, essuie et lave-glace, avertisseur, clignotants, etc.) 35.02. Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans lâcher le dispositif de direction 35.03.

Article 221-V/23

—

à la demande d'un pilote qui s'apprête à embarquer (les tire-veilles doivent se prolonger jusqu'à la hauteur des chandeliers ou du pavois au niveau de l'accès au pont avant leur fixation à l'anneau sur le pont) ; .2 Une bouée de sauvetage munie d'un feu

Article 11

—

Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article (suite)

—

l'aérodrome de destination, il : 1) affiche le code transpondeur 3/A 7700 (emergency) ; 2) prend un niveau CAM, en conditions de vol à vue si possible, et affiche le régime d'endurance maximum ; 3) se dirige vers l'aérodrome le plus approprié, tous feux

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Ventilation : Description ; Schéma unifilaire ; Volets coupe-feu (certificats d'approbation et moyens de fermeture) ; Dispositifs de commande/ volets, ventilateurs. 5.

Article 221-II-1/45

—

jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, si nécessaire, de l'aptitude à résister au feu

LEGIARTI000035301992

—

Celui-ci s'entend du dossier regroupant (i) les informations techniques, incluant notamment les spécifications concernant l'architecture du système, les documentations des matériels ou des logiciels, les configurations (règles de filtrage, DNS, pare feu

Article 3

—

Comportement au feu des structures. 3.3.1. Cas des installations sous immeuble habité ou occupé par des tiers.

Article Annexe 3

—

service normal et dans les conditions usuelles d'emploi, et en particulier afin de garantir : - la sécurité des personnes contre les chocs électriques ; - la sécurité des personnes contre les effets d'une température excessive ; - la non-propagation du feu

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

atmosphérique, les émissions de polluants qui ne résultent pas directement ou indirectement des activités humaines, mais qui sont dues à des événements naturels, tels que les éruptions volcaniques, les activités sismiques, les activités géothermiques, les feux

Article Annexe A

—

Sa conception et son fonctionnement doivent permettre d'éviter les contaminations croisées entre les différents secteurs du couvoir et entre lots d'origines différentes.

Article Annexe Ia

—

Mettre en place le poste de travail - Choisir les équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires à sa propre sécurité liés à l'intervention - Mettre en œuvre les procédures liées aux risques professionnels spécifiques au chantier Permis de feu

Article Annexe Ib (suite)

—

Nomination des matériaux de la profession Caractéristiques : - masse volumique X Processus d'obtention des matériaux X Propriétés physiques, mécaniques Classification des matériaux (feu, humidité...)

Article 103

—

susceptible de s'imprégner de carburant ou de lubrifiant n'est utilisé dans le compartiment moteur des véhicules autres que les véhicules de transport en commun de personnes de faible capacité sans être recouvert d'un revêtement imperméable et résistant au feu

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Conduite des feux et de la ventilation. Production et distribution d'énergie, d'eau et du fluides caloporteurs Entreprises d'éclairage, de distribution d'eau et de production d'énergie. Entreprises de chauffage.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Champs de vue et servitudes instituées ou maintenues en application de la loi n° 87-954 du 27 novembre 1987 relative à la visibilité des amers, des feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. c) Transport

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les appareils de distribution et les aires de distribution qui leur sont associées ne peuvent être situés qu'en plein air, ou sous une structure de plain pied, ouverte au minimum sur un coté et recouverte par une toiture

Page 66 · 1 372 résultats

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