et sexuelle ; il appartenait au jeune homme de respecter l'état d'enfance dans lequel se trouvait encore sa cousine ; qu'il est à noter qu'aucun élément n'est venu confirmer la précocité sexuelle dont

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Dominique Y...

maintenir cet individu très virulent tant bien que mal ; qu'il avait vu qu'il se protégeait des coups de ce jeune homme ; qu'il se souvenait de trois personnes dont une jeune fille brune et une autre

Vosges, dont le siège est à Epinal (Vosges), La Chênaie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Vosges, au profit de la Maison des jeunes

", alors que Michel Y... a été amputé de la jambe droite au niveau du genou ; que la mauvaise foi de Jean-Luc X..., souscripteur de la police, résulte de ce qu'il a agi pour rendre service à Michel

Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

Y..., Jean-Pierre Z..., Jean-René B..., François E..., Rose C..., épouse D..., Jean-Claude D... et Rafaël D... des chefs, notamment, de contrefaçon de dessins et modèles, contrefaçon de marque, faux artistique

. ; qu'au vu de ces éléments il ne peut être affirmé ni que la ou les violences alléguées sont inexactes ni surtout que leur dénonciation a été faite de mauvaise foi ; qu'il est reproché à Marie-Louise

fille ; que Karine précise enfin que chaque épisode d'attouchements intervenait à chaque fois que sa mère s'absentait pour suivre ses cours du soir à l'occasion de chahuts qui dégénéraient ou sous le

B.) à une époque où celle-ci était mineure de 15 ans puis mineure âgée de plus de 15 ans; "aux motifs qu'il résultait de l'information que, le 10 février 1993, la jeune fille (alors âgée de 26 ans)

Y... avait sauté par la fenêtre ; que Valérie X... a indiqué que son mari était monté à l'étage, lui avait mis des claques, qu'il était comme fou, cherchait Jean-Luc Y... dans toutes les pièces, lui criant

les prévenus aidés d'un jeune consommateur blond ; qu'il apparait que les époux X... ont pris Baeza par le corps et l'ont tiré vers la porte et puis qu'à surgi un jeune homme blond qui l'a propulsé dehors

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 20 décembre 1995, qui, pour délivrance de factures non conformes, l'a condamné à une amende de 10 000 francs ; Vu les

Je vis de au foyer. Je faisais une formation puis je suis rentré en prison.

A..., aucune de ces pièces et dépositions ne contient d'éléments permettant de conclure à la responsabilité de Jean-Claude X... à ce sujet - l'affirmation de M.

femme que de s'en abstenir ; que c'est ainsi que le témoin Jean-François D..., dont aucun élément ne permet de mettre en doute la sincérité, a vu Jacques X... qu'il connaissait très bien, ce qui peut

déroulant à chaque fois dans la chambre de celui-ci alors que les plus jeunes enfants se trouvaient dans d'autres pièces du pavillon ; qu'elle a expliqué que ces scènes étaient accompagnées du visionnage

l'enquête, de l'information, des débats et de l'exposé des faits retracés dans le réquisitoire définitif de renvoi auquel la Cour se réfère expressément que Lucie Y..., née le 29 mars 1983, a vécu au foyer

SOLTNER, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAMAIRE Jean-Luc

de Me BALAT, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER