Codes de loi français

Article Annexe 1

Préau et jardins attenants à la salle de télévision (prévoir des espaces de déambulation protégés de la pluie avec possibilité de s'asseoir, possibilité d'installer des jeux et du mobilier de jardin). Sanitaires patients. 4.3.4.

Article I

. ― Graveur en médailles et monnaies. 36. 2CB 1, 90 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36. 4ZA 2, 50 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36. 5ZG 2, 50 Récupération

Article Annexe 1

322-7 Demandes de transformation d'un véhicule immatriculé Article R. 322-8 Demandes de duplicata de certificat d'immatriculation Articles R. 322-10 et 17 de l'arrêté du 9 février 2009 Code de la sécurité intérieure Exclusion volontaire de jeux

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

revenu supplémentaire temporaire d'activité, dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion ; 39° Les primes liées aux performances versées par l'Etat, en 2018, aux sportifs de l'équipe de France médaillés aux jeux

Article R853-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

un véhicule ou dans un lieu privé ne constituant pas un lieu d'habitation : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses et jeux

Article 221-II-2/9 (1)

Les postes de commande des installations audio, vidéo et d'éclairage peuvent être considérés comme faisant partie du poste de rassemblement. 2.2.3.3 On peut considérer que les plafonds et les vaigrages continus du type "B" fixés respectivement sur des

Article Annexe

Le contrôle des locaux médicaux ou des lieux où le secret médical peut être mis en jeu sont réalisés après accord du directeur d'hôpital et en présence de celui-ci ou d'un représentant qu'il désigne à cet effet.

Article Annexe Ib (suite)

d'idées , consiste à mettre en commun des idées lors d'une réunion informelle pendant laquelle, la créativité de tous les participants est invitée à se débrider en refusant toute censure et en favorisant les associations d'idées, analogies, symboles, jeux

Article Annexe Ib

. - Système commun de jeux et tolérance. En lien avec le programme de sciences physiques et chimiques.

Article Annexe I (suite)

. - Dégager les conséquences de la mise en jeu de la responsabilité.

Article ANNEXE 1

Initiation théorique et pratique à l'utilisation du chien-guide d'aveugles : - sorties ; - alimentation ; - soins quotidiens et vétérinaires ; - historique du chien-guide attribué ; - jeu, comportement et obéissance du chien. - intégration du chien-guide

Article Annexe

Devenir des produits présentant une anomalie et élimination des déchets En cas de non-conformité du produit cellulaire notamment pour quantité prélevée insuffisante, présence de caillots, choc ou manipulation risquant de mettre en jeu l'étanchéité du

Article Annexe

x - Conditions et surfaces fonctionnelles, approche qualitative (1) de leur influence sur la précision et la tenue aux efforts : efforts et vitesses admissibles, jeux, rigidités, états de surface, lubrification.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Au cas où les tonnages minima ne seraient pas atteints au cours de la durée du contrat pour des raisons mettant en jeu la responsabilité du donneur d'ordre, celui-ci serait tenu de verser à l'entrepreneur de transport une indemnité égale à la moitié du

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Il met en jeu des connaissances et des compétences qui sont sollicitées comme outils de pensée, de communication, d'expression et de travail et qui sont utilisées dans tous les champs du savoir et dans la plupart des activités.

LEGIARTI000034774236

Lorsque le parrainage concerne une émission ou une chronique comportant des jeux ou concours, les produits ou services du parrain peuvent être remis aux participants.

Article Annexe Ib

. - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage du sous-ensemble. - Renseigner les documents de traçabilité.

Article Annexe

. - Diagnostiquer une conduite addictive (tabac, alcool, psychotropes, substances illicites, jeux, activités sportives intensives...). - Argumenter l'attitude thérapeutique et planifier le suivi du patient. - Décrire les principes de la prise en charge

Article Annexe I (suite)

Greiner) et de résistances au changement : représentations des dirigeants, jeux d'acteurs (M. Crozier), inertie de la culture d'entreprise.