Il ressort des pièces du dossier et notamment du plan rez-de-chaussée du projet (PC39) que sont prévues 8 places pour les voitures et 2 places pour les deux-roues motorisées.

[V] a été mis en examen du chef précité à la suite du décès de son épouse par défenestration et placé en détention provisoire. Sa détention a ensuite été prolongée. 3.

Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la réalisation de dix-sept places de stationnement en rez-de-chaussée comme le lui impose le règlement du plan local d'urbanisme.

Z... leur a dit que "c'était chose faite" ; que, d'ailleurs, les premiers juges ont constaté que les Galeries Lafayette étaient fondées à reprocher à M.

Elle est également accompagnée d'un plan cadastral, d'un plan de l'état existant, d'un plan masse, d'un plan des réseaux, d'un plan " nivellement et structure " de masse et d'un plan cadastral, faisant

pas assortie de précisions suffisantes permettant d'en apprécier le bien-fondé et que dix arbres seront plantés en lieu et places des sept supprimés.

L'annexe n° 1 du règlement du plan local d'urbanisme prévoit, pour l'habitat individuel hors lotissement ou permis groupé, un nombre de places de stationnement minimal de 2 places par logement.

commun de continuation, sans que soit constatée, pour chacun d'eux, la cessation des paiements au cours de l'exécution du plan ; qu'en prononçant la résolution du plan de redressement de la SARL Bergerie

jeune victime -dont la mère indiquait qu'elle mesurait 1,07 mètre debout à l'avant de la Renault 5, laisse pour le moins penser qu'elle serrait de trop près ce véhicule, alors même qu'il résulte du plan

civile qui prétend apporter des charges nouvelles par rapport à une information ouverte contre les mêmes personnes pour les même faits et sous les mêmes qualifications et ayant acquis l'autorité de la chose

de masse ne fait apparaître ni les arbres abattus, ni la nature des arbres plantés, ni les raccordements aux réseaux ; - le permis de construire contesté méconnaît l'article UA 3.3 du règlement du plan

[S], preneur à bail du local à usage commercial, ont édifié, sur la cour, une construction de deux niveaux communiquant au rez-de-chaussée avec le local commercial et joignant au premier étage la propriété

Kader X... coupable d'avoir sciemment recélé un véhicule automobile provenant d'un vol commis au préjudice de la société Capital Servizi Financiari ; "aux motifs adoptés que le délit de recel, sur le plan

situé 9 rue Chappe cadastré section AS n°813, 814, 815 et 889, d'une superficie totale de 1.826 m².

Alors que cette place a coûté très cher et que des malfaçons ont exigé des travaux importants. Bien entendu, la plupart des élus lyonnais condamnent cette démarche.

et nouvellement plantés, sans qu’il soit établi que les plans dissimuleraient des arbres ayant vocation à être détruits dans le cadre de la réalisation du projet litigieux.

En troisième lieu, aux termes de l'article 1.4.1.1 du règlement de la zone UM34 du PLUi de Bordeaux métropole : " () Modalités qualitatives de réalisation des places de stationnement / Les places de stationnement

louée ; que sur le terre-plein central, conformément au plan de masse 2/7 annexé au bail, le terre-plein central séparant le parking de la voie publique n'a pas été donné à bail au preneur ; que le plan

l'état des machines était postérieure à la date à laquelle la société Getec, acquéreur, avait déclaré le contrat résolu en assignant les sociétés Bystronic à cette fin et à laquelle le juge devait se placer

l'absence de difficultés économiques, que la procédure d'information et consultation du comité d'entreprise avant fermeture de la ligne n'avait pas été respectée, qu'il n'y avait pas eu de véritable plan