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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2522377_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306688_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, - et les observations de Me Gueguen, avocat de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303484_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésident 2
DTA_2210231_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1fec
13 mars 1990
13 mars 1990
Sainte Honorine (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale, 2ème section), au profit de : 1°) la société civile de moyens BARON-FRITZ
Source officielle2ème Chambre
DTA_2415235_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2418234_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 28 janvier 2026. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412245_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 19 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01608_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
d’exploitation des sables et minéraux (SAMIN) de se conformer aux prescriptions des arrêtés l’autorisant à exploiter une carrière à ciel ouvert de sables siliceux sur le territoire de la commune de Baron
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053712258
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Accord compte épargne-temps Choco Barou
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036953856
21 décembre 2017
21 décembre 2017
un accord d'harmonisation Ruault Baron au sein de Clemessy Services
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007751143
19 juin 1989
19 juin 1989
dérogation aux règles fixées aux alinéas précédents du même article "si les besoins de la population l'exigent" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les quartiers de l'Ile de Thau et du Barrou
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007752308
9 décembre 1988
9 décembre 1988
et communes d'AMIENS, du HAVRE, de ROYE, de MONTDIDIER, de DOULLENS, de MOUSSY-LE-NEUF (Seine-et-Marne), de VER-SUR-LAUNETTE (Oise), de MONTAGNY-SAINTE-FELICITE (Oise), d'ANTHEUIL-PORTES (Oise), de BARON
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007701669
19 décembre 1986
19 décembre 1986
Claude BARBIER, président de l'Union générale des commerçants, industriels et artisans de Bellerive-sur-Allier devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, Vu les autres pièces du dossier ; Vu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04317
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04249
24 août 2016
24 août 2016
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c66d821c6632f1b658
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE DIEPPE du 07 Juin 2023 APPELANTS : Monsieur [S] [M] [Adresse 2] [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 4] Non comparant, representé par Me Pauline COSSE de la SCP BARON
Source officielleChambre Sociale
696f4251cdc6046d47f61c14
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurelien TOUZET de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau D'ANGERS INTIMÉ Monsieur [E] [O] Représenté par Me Philippe BARON
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964147f5112d8edd057fdd
12 juillet 2024
12 juillet 2024
débat du Jeudi 11 Juillet 2024 sur requête en rectification d’erreur matérielle datée du 06/06/2024 et transmise sur le réseau privé virtuel des avocats le 20/06/2024 par Me Cécile BILLE de L’AARPI BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02626
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePage 67 sur 605