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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01080_20240213
13 février 2024
13 février 2024
étaient, en dehors de BRM, au nombre de sept en France, et de huit réparties dans divers pays étrangers.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01081_20240213
13 février 2024
13 février 2024
étaient, en dehors de BRM, au nombre de sept en France, et de huit réparties dans divers pays étrangers.
Source officielleciv1
60794ccc9ba5988459c47167
2 mars 1999
2 mars 1999
commune de Saint-Priest a confié la maîtrise d'oeuvre de l'opération de rénovation du château lui appartenant, a fait appel pour l'exécution de sa mission à la société Bâtiments relevés mécanographie (BRM
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6de
3 avril 2008
3 avril 2008
et tendant notamment, au visa des dispositions des articles 1134 et suivants du Code Civil à: - faire juger qu'elle a apporté à la SA SITA SUD le dossier du centre d'enfouissement technique de SAINT BRES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f582d5bbf04ef7857c0473
4 avril 2025
4 avril 2025
au pistolet est réalisée à l'aide du bras droit.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ad
31 janvier 2007
31 janvier 2007
COMPAGNIE, ci-après la société A.M.G exploitant sous l'enseigne RG 512, a contrefait le modèle de broderie ARABESQUES de la société FELICIA, sur le modèle de chemise W 24173 et le modèle de pull-over W
Source officielle2ème chambre
DTA_2100815_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ingenierie, Meuse metal, et Le Bras frères ont commis des fautes et devront à ce titre la garantir de ses éventuelles condamnations.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301273
3 novembre 2009
3 novembre 2009
lot gros oeuvre d'un programme immobilier les Chalets du Grand Panorama à Valmeinier, assurée auprès de la société AXA France IARD (AXA) a confié la fourniture du béton à la société Béton Rhône Alpes (BRA
Source officielle3ème chambre
DTA_2402549_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Brotte doivent dès lors être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6a
25 septembre 2003
25 septembre 2003
engin a heurté la barrière d'un chantier à la suite d'une marche arrière du véhicule qui le tractait, - que, comme cela résulte des termes clairs des conditions particulières du contrat, la garantie bris
Source officielleciv1
60794cd29ba5988459c4721b
26 janvier 1999
26 janvier 1999
Gros-Gagnière-Champenois, notaires, les époux X... se sont rendus cautions solidaires et hypothécaires de la société Centrale de gestion du sport à laquelle, par le même acte, la Banque Rhône-Alpes (BRA
Source officiellesoc
61372321cd58014677405ccf
27 mai 1998
27 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Z 96-41.438 et A 96-41.439 formés par la société Gravure noire-bris photogravure, société
Source officielleChambre 3-2
6a210ec7cdc6046d4709b236
3 juin 2026
3 juin 2026
BR ASSOCIES représentée par Me Joris RAFFY de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gwenael KEROMES, magistrat de la mise en
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308418_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de la SARL Menuiserie Brosse et Charre une somme à verser aux HCL sur le même fondement.
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c54ddfc18ec235b3a8d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BRC IMMO, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1], Chez Me [W], Résidence [Adresse 6] [Localité 4] défaillant I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 07 mai 2024
Source officielleR222-13 (JU 3)
DTA_2301617_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
D... et C..., au niveau de leur propriété, dans la ravine Bras Sec à Bras-Panon.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2303869_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il expose que les moyens soulevés par la SCI les Brosse ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300118_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
de l'administration pénitentiaire ; - ses nombreuses demandes de soins pour l'infection de son bras et des soins essentiels sont restées sans suite ; - il ne dispose d'aucune prescription pour un
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee3f
24 mai 2006
24 mai 2006
son audience du 27 mai 2004, elle avait fait observer aux conseils des parties au moyen de la figure 3 figurant à la page 346 de l'ouvrage du Dr Y... communiqué par la défense, que si la longueur des bras
Source officiellePage 67 sur 1284