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5 505 résultats pour « Cuif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0606DEC003297996

Admin. suprême

6 juin 2000

6 juin 2000

droite, une lésion et un hématome de 4 x 5 cm et une ecchymose de 5 x 5 cm sur les côtés de la cuisse, une ecchymose de 5 x 5 cm sur la face extérieure de la jambe gauche, une ecchymose de 2 x 2 cm sur

Source officielle

Page 67 sur 276

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CA

Chambre sociale

64f2d0645aeec3d9692389c6

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Un talon d'épaule cuite découennée, dégraissée daté du 27/08 était présent dans le stock frais après votre service, soit plus de 5 jours après son ouverture.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, postérieure ou latérale ou interne de la cuisse gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203612_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

- l'administration a sous-estimé le poids de la viande cuite servie par kebab en fixant celui-ci à 150 grammes ; le poids de 190 grammes qu'elle avait proposé est conforme aux usages de la profession

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02709_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’au cours de l’année 2018, la société Châteauneuf cuirs a été absorbée par voie de fusion par la SAS Elivia.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1908724_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

En dernier lieu, le préjudice esthétique temporaire a été évalué par l'expert à hauteur de 1/7 au regard de la plaie suturée du cuir chevelu et des dermabrasions du visage.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100695

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

précédemment décrite, le volume et les proportions caractéristiques du fauteuil LC 2 Le Corbusier-X...- Y... ainsi que nettement visible, l'armature extérieur en acier qui se détache sur le fonds de cuir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201004

Cassation

5 juin 2014

5 juin 2014

recours contre cette décision ; Attendu que Mme X... fait valoir qu'elle avait bien joint une lettre de motivation à son dossier de candidature et qu'en raison de sa situation de travail à mi-temps en CUI

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:302

CJUE

1 juin 2010

1 juin 2010

principi delle Nazioni Unite" - Appartenenza ad un’organizzazione coinvolta in atti di terrorismo - Successiva iscrizione di tale organizzazione nell’elenco delle persone, dei gruppi e delle entità di cui

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80bcd1fb03057d9a4ea3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de l'Institut National de la Propriété Industrielle une demande d'enregistrement du signe verbal ICEBAY destiné à distinguer les produits ' vêtements ; chaussures; chapellerie; chemises, vêtements en cuir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bad6ecdc6046d472271ca

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

D'AUTRE PART, APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte en date du 04 mars 2026 du ministère de la SCP [A] [Z] & [W] [K], titulaire d'un office de commissaire de justice à Valenciennes, la société TERRES CUITES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304480_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

née le 15 juin 1967 a été opérée le 31 janvier 2022 à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) pour une double reconstruction des seins " par lambeucutaneo graisseux libre à pédicule perforant des cuisses

Source officielle
TA

Président Delage

DTA_2301827_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

séquelles d'un traumatisme dorsal et cervical, ainsi que des cervicalgies chroniques accompagnées, de névralgie d'Arnold ainsi que des tensions du trapèze droit, des contusions au niveau du dos et de la cuisse

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303742_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

produites que le requérant a subi, le 12 septembre 2023 - soit postérieurement à la notification des arrêtés attaqués -, au centre hospitalier de Blois, l'ablation d'un " projectile unique type balle de la cuisse

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008015195

Admin. suprême

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Etienne J..., demeurant ... et Cuire (69300), Mme Sylvie C..., demeurant ... et M. René Z..., demeurant ..., conseillers régionaux de Rhône-Alpes ; M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008222648

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

ses demandes en réduction des cotisations de taxe professionnelle auxquelles la société Casino France a été assujettie au titre de l'année 1993 dans les rôles des communes de Villeurbanne, Caluire-et-Cuire

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032629961

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

dossier soumis au juge du fond que la SILOGE a fait réaliser au cours des années 2009 et 2010 sur deux immeubles situés dans la commune de Brionne des travaux de menuiseries extérieures par la société Cuiller

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503618_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

suspension de l'exécution de l'arrêté du 18 mars 2025 par lequel la préfète du Rhône a mis en demeure les occupants sans droit ni titre du logement situé 104, grande rue de Saint-Clair à Caluire-et-Cuire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c8

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

l'admission de Martine X... suite à une ingestion médicamenteuse volontaire ; Considérant que le fait que, le 16 avril 2003, des hématomes discrets aux avants-bras, certains plus anciens sur la cuisse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93121

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY freprésenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU

Source officielle