CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6711fabf7603bf88a1884761
17 octobre 2024
le restaurant : - message du 11 septembre 2023 : '[F] bonsoir je pense que je t'ai laissé assez de temps ça fait trois mois que tu me racontes des bêtises là on arrivé à saturation c'est terminé demain
2ème Chambre
6630896f031696000841347f
9 avril 2024
intégralement les deux factures émises le 13 juillet 2020 et elle reste taisante sur le fait que par mail du 24 septembre 2020, elle a écrit à l'entreprise: 'je vous remercie pour votre travail qui prend fin demain
Pôle 6 - Chambre 9
6867653c9f40b42a26419cd0
3 juillet 2025
Elle produit un SMS adressé à sa responsable le 30 août 2019 indiquant " à partir de demain, j'abandonne mon poste de travail, j'en peux plus, je suis malade, avant tout ma santé ".
1re chambre civile
67820ab1d30fbdc4c17b9cc3
10 janvier 2025
Si demain je sors je ferai appel à une association pour m'aider comme je suis en conflit avec ma mère, je serai contente de les avoir. Je n'ai pas de compagnon, je vis seule, j'ai un chien.
Rétention_recoursJLD
66a8820e7be56405acf78fdd
29 juillet 2024
pas un délinquant, il travaillait en Italie et il est parti suite au Covid, il est venu avec tous ses enfants, sa demande d'asile a été rejetée, suite à quoi l'OQTF, l'audience devant TA est fixée demain
Pôle 3 - Chambre 1
659f99593328fa00087a26ba
10 janvier 2024
novembre 2019, ayant son siège social [Adresse 18] - SUISSE représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Catherine DENOUN
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10097
31 janvier 2018
C...) est censé appeler avant demain midi", confirmant ainsi l'absence de sanctions envisagées dans le cadre d'une relation de travail et le contexte de relations commerciales dans le cadre du contrat
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10055
16 janvier 2019
.. va trouver au bureau à l'issue d'un arrêt de travail de trois jours, un mail du 11 décembre 2013 libellé en ces termes: « Bonjour, Roseline vient de me prévenir d'un arrêt de travail à partir de demain
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11012
12 septembre 2018
Rien ne justifie ton absence demain à la réunion" ; que dans un courriel du 25 avril 2012, Mme E...
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11133
6 novembre 2019
I... sollicitait directement la société afin d'obtenir du travail ; qu'ainsi, le 31 mars 2011, il indique « cela fait 2 semaines demain que j'ai terminé ma précédente mission chez Ferrero, soit le temps
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10839
4 septembre 2019
R... à Monsieur H... précise : « je pense qu'il est inutile que je tente de me défendre » et « je me permettrai de prendre rendez-vous avec toi dès demain pour accompagner au mieux la fin de notre collaboration
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00816
22 mai 2019
W... écrivait encore à l'employeur : « Je n'ai pas reçu mon contrat niais ce n ‘est pas grave, j'ai de nouveau rendez-vous demain à 15h30 ; Attendu que M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00938
9 mars 2016
Je regrette que vous ayez refusé de me prendre au téléphone, me faisant dire par ce substitut de revenir demain "aux heures d'ouverture du greffe", alors même que vous ne pouvez ignorer que les opérations
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10700
29 juin 2017
A 19h53, j'ai reçu un appel de ma copine Laya... elle m'a dit que le fils d'X... lui a dit: « Je m'appelle Brice, je suis le fils d'X... dis à ta copine que si elle vient travailler demain, je la frappe
Pôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7de7
24 novembre 2015
Envisager un plan d'ensemble pour construire l'Europe de demain (...)' .
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00164
5 février 2020
J'aimerai prendre le temps d'en discuter avec toi demain en marge de notre COT.
8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000030750146
17 juin 2015
Considérant qu'il résulte de l'instruction que la SAS LIP cultive et commercialise des micro-organismes destinés à ensemencer du lait ou des fromages fraîchement démoulés, produits et commercialisés par
4ème chambre
DCA_23TL00392_20231005
5 octobre 2023
que " la commune a lancé différentes actions en vue de la revitalisation du centre bourg de Saint-Amans : adhésion au programme Bourgs Centres de la Région, adhésion au programme Petites Villes de Demain
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448699.20211230
30 décembre 2021
F, a obtenu 1 417 suffrages, soit 25,65 % suffrages exprimés, tandis que la liste " Lamentin Demain ", conduite par Mme E, a obtenu 728 suffrages, soit 13,18 % des suffrages exprimés.
Pôle 6 - Chambre 3
6162c82fb820aa60963d8434
18 décembre 2012
Sans réponse de ta part avant demain, je considérerai comme terminée notre collaboration et je détruirai tout ce que j'ai construit.
Page 67 sur 134