CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 668 résultats pour « Demaoun »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6711fabf7603bf88a1884761

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

le restaurant : - message du 11 septembre 2023 : '[F] bonsoir je pense que je t'ai laissé assez de temps ça fait trois mois que tu me racontes des bêtises là on arrivé à saturation c'est terminé demain

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896f031696000841347f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

intégralement les deux factures émises le 13 juillet 2020 et elle reste taisante sur le fait que par mail du 24 septembre 2020, elle a écrit à l'entreprise: 'je vous remercie pour votre travail qui prend fin demain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653c9f40b42a26419cd0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle produit un SMS adressé à sa responsable le 30 août 2019 indiquant " à partir de demain, j'abandonne mon poste de travail, j'en peux plus, je suis malade, avant tout ma santé ".

Source officielle
CA

1re chambre civile

67820ab1d30fbdc4c17b9cc3

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Si demain je sors je ferai appel à une association pour m'aider comme je suis en conflit avec ma mère, je serai contente de les avoir. Je n'ai pas de compagnon, je vis seule, j'ai un chien.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66a8820e7be56405acf78fdd

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

pas un délinquant, il travaillait en Italie et il est parti suite au Covid, il est venu avec tous ses enfants, sa demande d'asile a été rejetée, suite à quoi l'OQTF, l'audience devant TA est fixée demain

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f99593328fa00087a26ba

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

novembre 2019, ayant son siège social [Adresse 18] - SUISSE représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Catherine DENOUN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10097

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

C...) est censé appeler avant demain midi", confirmant ainsi l'absence de sanctions envisagées dans le cadre d'une relation de travail et le contexte de relations commerciales dans le cadre du contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10055

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

.. va trouver au bureau à l'issue d'un arrêt de travail de trois jours, un mail du 11 décembre 2013 libellé en ces termes: « Bonjour, Roseline vient de me prévenir d'un arrêt de travail à partir de demain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11012

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Rien ne justifie ton absence demain à la réunion" ; que dans un courriel du 25 avril 2012, Mme E...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11133

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

I... sollicitait directement la société afin d'obtenir du travail ; qu'ainsi, le 31 mars 2011, il indique « cela fait 2 semaines demain que j'ai terminé ma précédente mission chez Ferrero, soit le temps

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10839

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

R... à Monsieur H... précise : « je pense qu'il est inutile que je tente de me défendre » et « je me permettrai de prendre rendez-vous avec toi dès demain pour accompagner au mieux la fin de notre collaboration

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00816

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

W... écrivait encore à l'employeur : « Je n'ai pas reçu mon contrat niais ce n ‘est pas grave, j'ai de nouveau rendez-vous demain à 15h30 ; Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00938

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

Je regrette que vous ayez refusé de me prendre au téléphone, me faisant dire par ce substitut de revenir demain "aux heures d'ouverture du greffe", alors même que vous ne pouvez ignorer que les opérations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10700

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

A 19h53, j'ai reçu un appel de ma copine Laya... elle m'a dit que le fils d'X... lui a dit: « Je m'appelle Brice, je suis le fils d'X... dis à ta copine que si elle vient travailler demain, je la frappe

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7de7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Envisager un plan d'ensemble pour construire l'Europe de demain (...)' .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00164

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

J'aimerai prendre le temps d'en discuter avec toi demain en marge de notre COT.

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000030750146

Admin. suprême

17 juin 2015

17 juin 2015

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la SAS LIP cultive et commercialise des micro-organismes destinés à ensemencer du lait ou des fromages fraîchement démoulés, produits et commercialisés par

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00392_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

que " la commune a lancé différentes actions en vue de la revitalisation du centre bourg de Saint-Amans : adhésion au programme Bourgs Centres de la Région, adhésion au programme Petites Villes de Demain

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448699.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

F, a obtenu 1 417 suffrages, soit 25,65 % suffrages exprimés, tandis que la liste " Lamentin Demain ", conduite par Mme E, a obtenu 728 suffrages, soit 13,18 % des suffrages exprimés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c82fb820aa60963d8434

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Sans réponse de ta part avant demain, je considérerai comme terminée notre collaboration et je détruirai tout ce que j'ai construit.

Source officielle

Page 67 sur 134

← PrécédentSuivant →