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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00829_20240813

Admin. Appel

13 août 2024

13 août 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 4 avril 2024, Mme A, représentée par Me Tierney-Hancock, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle

Page 67 sur 260

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Annonces BODACC115 résultats

Journal officiel
Créations

Hanocq, Tania

SIREN 513138008Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

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Créations

HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude

SIREN 105660476Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

10/06/2026

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Dépôts des comptes

HANOCQ GC

SIREN 951679687Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

07/04/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ

SIREN 884183138Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/03/2026

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Ventes et cessions

BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck

SIREN 995020864Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye

02/02/2026

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2400845_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

C A, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 août 2023 par laquelle le préfet de la Dordogne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1823952_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 à raison de locaux commerciaux situés aux 5, rue Gretry, 6, rue de Hanovre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX04330_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Tierney-Hancock, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045731cdc6046d4793f5af

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[K] [D] pour l'évaluation de douleurs de la hanche gauche, douleur ancienne avec une exacerbation récente.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ad6cdc6046d471f33f6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demande le 13 mars 2017, Madame [V] [Q] présente une lombo-radiculalgie gauche (en régression avec un rachis souple et l’absence sensitivo-moteur) associée à un conflit acétabulaire débutant (avec une hanche

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8186b28f3ce99faac77

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

prorogé au 25 Juillet 2024 EXPOSE DU LITIGE Le 10 mars 2000, Madame [U] [O] a subi une intervention chirurgicale réalisée par le Docteur [G] [F] consistant en un changement de prothèse totale de la hanche

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200644_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Mme A, alors âgée de 53 ans, a fait l'objet d'une arthroplastie totale de hanche droite au centre hospitalier de Senlis (établissement du GHPSO) le 14 janvier 2009.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e7dc25a97f0381f5723

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 2], demeurant [Adresse 15] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Cathy LELLOUCHE HANOUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec36

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

2011, par le Docteur A... est ainsi libellé : Sur le plan professionnel : - difficultés et pénibilité pour la course lorsqu'il s'agit d'accompagner un cheval, - lors de la montée, douleurs de la hanche

Source officielle
TJ

REFERES Président

69de8340cdc6046d473bfba6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant comme avocat plaidant Me Sarah XERRI HANOTE

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4a4965b5d9df31f779

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans la case dédiée à la nature de l'accident, il est indiqué que " la salariée déclare qu'elle aurait ressenti une douleur à la hanche gauche. " Les horaires de travail de Mme [S], le jour de l'accident

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2511326_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient que, souffrant de douleurs s’aggravant à la marche lors de la montée et de la descente des escaliers, elle a consulté un médecin qui a préconisé la pose d’une prothèse totale de hanche gauche

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2311193_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

polyarthrite rhumatoïde depuis des années, ce qui est à l'origine d'une impotence fonctionnelle, et d'une arthrite de la cheville ; - sa pathologie a nécessité la pose d'une prothèse totale de la hanche

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2311348_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

S'il résulte de l'instruction que le requérant souffre de gonalgies, coxalgies et scapulalgies et qu'il a bénéficié d'une prothèse de la hanche droite le 10 juin 2024, du fait d'un périmètre de marche

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dfff1cdc6046d4759afe6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, et Maître Sarah XERRI HANOTE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02766_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

A souffre depuis 2019 d'une fracture de la hanche qui rendait sa marche très difficile et particulièrement douloureuse, le confinant à une " impotence quasi complète " de la hanche droite, que la prothèse

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201271_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2209346_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Elle soutient qu'elle souffre d'arthrose au niveau de la hanche gauche et d'une pathologie cardiaque, ce qui rend difficile ses déplacements, alors qu'elle doit se rendre régulièrement à la polyclinique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208240_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle