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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720dacd580146773eeee2

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marielle, Victoria, Henriette, Roseline C. épouse V., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre

Source officielle
CC

civ2

613722cacd58014677401856

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Victoria Z..., demeurant 190, route nationale de la Gavotte, 13170

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd5801467741096c

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Versailles du 17 juin 1999 qui, statuant en matière d'assistance éducative, ont confirmé deux décisions du juge des enfants de Versailles des 30 septembre 1997 et 14 mai 1998 ayant confié la mineure Victoria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10415

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

n° Z 23-60.144 contre le jugement rendu le 7 décembre 2023 par le tribunal judiciaire de Lyon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nouvelle Victoria

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67cb49d6835a1a5983238fbc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

THREE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Victoria CABAYÉ, avocat au barreau de TOULON Monsieur [B] [O]-[C] né le 18 Février 1971 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

68e88b5a3ea43407b9fbad85

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 10 juillet 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68dec3bf6af9fd1f8094d932

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68dec3c16af9fd1f8094d99a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68dec3c76af9fd1f8094db5d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68dec3d16af9fd1f8094dd63

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

contentieux de la nationalité section B RG n° 22/14247 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Madame Victoria

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68e0154374e929a9d8fa348a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 04 juillet 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En premier ressort, Rendu publiquement

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68e0154e74e929a9d8fa3e52

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 04 juillet 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En premier ressort, Rendu publiquement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

5fd947b779fa4b2f2b767bb6

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

[N] [H] et Mme [E] [H] née [I] ont confié à la SCP [M] la défense de leurs intérêts, dans le cadre d'une instance judiciaire en cours, les opposant à la SNC VICTORIA promoteur, et à divers constructeurs

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204076_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Victoret tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008597_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Propriétaire d'une parcelle cadastrée section A numéro 1605 puis AS 85 à la suite d'opérations de remaniement du plan cadastral de la commune de Saint-Victoret, M.

Source officielle
TJ

REFERES Président

6983aeaacdc6046d47ee61b6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

siège social est sis [Adresse 1]; prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur constructeur non réalisateur de la société ADP SAINT VICTORET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210024_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

A la suite de la réalisation par la commune de Saint-Victoret de travaux d'aménagement d'une aire de stationnement public, dite " parking des boulistes ", M.

Source officielle
TJ

Référés

69d970f1cdc6046d47d115b6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ EXPERTISE RENDUE COMMUNE LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0d2cdc6046d4789b104

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

] [Localité 2] APPELANT Me Aurélien VERGANI, avocat au barreau d'Alès [Adresse 3] [Localité 3] INTIME ORDONNANCE CONSTATANT L'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Le 16 avril 2026 Mme Isabelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f4648fcdc6046d4730ed72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[M] [B] Mme [I] [X] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bonnin, Victoria Muriel Isabelle

SIREN 989290846Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

31/07/2025

Voir →

Créations

VICTORIA, Charlène, Isabelle, Mary, Thérèse

SIREN 941251456Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

02/07/2025

Voir →

Créations

MERRY CAMERON, Isabelle Victoria

SIREN 943123729Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/04/2025

Voir →

Modifications diverses

Jean-Marc NAZ, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE, Sixtine PACAUD, Victoria PACAUD, Thierry MONTEIL, Marion BATISSE et Ludivine JACQUET

SIREN 301763231Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/04/2025

Voir →

Créations

LA TORRE, Victoria, Valérie, Isabelle

SIREN 978793172Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

05/09/2023

Voir →