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implantées les pavillons avoisinants, avec une grande proximité entre la construction contestée et les jardins de ces pavillons, et à l’est par un espace boisé classé situé sur le terrain du lycée Léonard

Par cette requête, désormais enregistrée au greffe du tribunal administratif de Dijon le 22 mars 2023, Mme B, représentée par Me Letinaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre

A, représenté par Me Letinaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande tendant à 1'échange de son permis de

INSTITUT LEONARD DE VINCI Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Février 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 2020F00023 Expéditions

contenant les références suivantes : - rubrique " PRINT " : Thalys, Bose, Or brun, Weber, Renaud, - rubrique " WEB " : BNP Appli Ipad Eco News, SAUTER Electroménager, Fdes pouer AIMCC, Eram, Pôle Santé Léonard

Maresquel à Gouy Saint André (62870), représentée par ses représentants légaux en exercice ; la SOCIETE PRODUITS VANILLE ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, dont le siège social est situé 46, rue Colmet Lepinay

de payer rendue le 23 juillet 2025 et signifiée le 3 octobre 2025, ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 5 mars 2026 par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard

frais et dépens par requérant (en euros) [1]     68951/17 06/09/2017 Ashraf ALI 15/06/1984 Theodoros Tsiatsios Thessalonique - 24/01/2020 24/01/2020 5 500     17326/18 03/04/2018 Leonard

ABM ENERGIE CONSEIL, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 499 253 060, dont le siège social est sis 20 avenue Léonard de Vinci - ZAD du Thaure - 31880 LA SALVETAT ST GILLES MMA IARD, SA immatriculée

décharge de Maître Fernando SILVA, Avocat à la Cour, membre de la SAS DELTA AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 26 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard

, L'affaire a été entendue en audience publique le 3 juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

D’autre part, s’il justifie être engagé dans un parcours scolaire après avoir suivi le module UPE2A au lycée Léonard de Vinci de Bressuire durant l’année scolaire 2022-2023, puis une seconde générale et

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 juillet 2023 à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Ollivaux, magistrate désignée ; - les observations de Me Léonard

D..., représentée par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 janvier 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligée à quitter

A, qui avait joint, ainsi qu'il ressort des termes de la décision, son inscription en terminale professionnelle " métiers électricien environnement connecté " au lycée Léonard de Vinci pour l'année 2023

MUR ECUREUIL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD

concernant cette formation et cet apprentissage et les documents versés tendent à démontrer qu'il n'a pas poursuivi dans cette voie puisqu'il s'est inscrit au titre de l'année scolaire 2021-2022 au lycée Léonard