Il faut cette année continuer les efforts sur le développement du LEAN et proposer des idées'.

représentants légaux [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me OLIVIER Dominique, avoué à la Cour assistée de Me LE BORGNE François, avocat au barreau de PARIS - toque L 178 plaidant pour la SCP MC LEAN

;      Application No. 13957/88                       by Peter Karl LEHMANN

sDB652617 { margin-left:18pt; text-align:justify; font-family:Arial; font-size:12pt; font-weight:bold }     Communicated on 28 September 2015   FOURTH SECTION Application no. 42174/11 Levan

José-Luc LEBAN, juge M. Thierry BOURGEOIS, juge M.

José-Luc LEBAN et M. Cyril de MALEPRADE, (M. LEBAN José-Luc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Cette décision était fondée sur : -le certificat du docteur [U] [B], médecin exerçant au sein du Centre Hospitalier Alpes Léman, faisant état le 28 avril 2026 des symptômes suivants : antécédents psychiatriques

INTIMÉES SARL BA ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nadine Debarbieux, membre de la SELARL Nadine Debarbieux, avocat au barreau d'Arras, substituée par Me Gwendoline Lepan

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Levan Khatifyian renonce à percevoir les sommes correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat la

Mac Lean, 22101 3883 Virginie (Etats-Unis), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin 2001, où étaient présents : M.

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée, en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 22/01472 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H2BJ N° de minute : 90/2022 ORDONNANCE Nous, Dominique LEHN, Président de chambre à la Cour d'Appel

Adresse 1] [Localité 4] non comparante non représentée , régulièrement avisée par courriel en date du 12/03/2025 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé , a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

comparante, régulièrement avisée par courriel le 31/03/2025, observations écrites reçues au greffe le 01/04/2025 à 07h58 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

[T] [H] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, régulièrement avisé par lettre simple le 31/03/2025 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

ADMISSION Monsieur [S] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, régulièrement avisé par courriel le 07/10/2024 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

protection de la CROIX MARINE D’AUVERGNE, non comparante non représentée régulièrement avisée par courriel le 17/09/2024 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé , a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] comparant assisté de Me Julie RAMOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé , a fait des observations écrites *** Nous, Léanne

Bourges ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Orléans ; DEBOUTE leAN

président du conseil d'administration de la SA BC International Christian E..., ainsi que certains de ses administrateurs se trouvent être également associés et/ou gérants de la société suisse Sarl Leman