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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6970f31acdc6046d4720cde2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il a également retenu un manquement de l'agence à son devoir d'information quant à la majoration du prix du voyage, à la fois au titre d'un sur-classement et au titre du coût de la navette à l'aéroport
Source officielleChambre sociale
680b1bf7c0f38137e6792a9a
24 avril 2025
24 avril 2025
l'instruction menée par la CPAM, ont confirmé l'attitude et les propos imputés à l'appelant (pièce n°16): * Mme [R] a indiqué 'Le jour précédent, le 18/05/2021, on s'est disputés à cause d'une navette
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304748_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
; le nombre de visiteurs par jour du cimetière s’élève en moyenne à 40 personnes et le nombre de véhicules par convoi entre 15 et 50 ; le site est mal desservi par les transports en commun et les navettes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda3b4ac26e1d81a1fabeaf
11 septembre 2019
11 septembre 2019
EXPOSÉ DU LITIGE La société Airelle, filiale du groupe de transports routiers Keolis, effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus destinées
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b81f9a603a692910c29c
29 avril 2024
29 avril 2024
MINUTE N° AFFAIRE [R], [S] [E] épouse [P] C / [K] [P] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Najet
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2522331_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
B..., représenté par Me Catella-Nallet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution
Source officielle3ème chambre
DTA_2201562_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
G C et Mme I B, représentés par Me Nalet, ont demandé au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 août 2021 par lequel le maire de Houilles a délivré à la SASU Rosa un permis de construire, en vue de la démolition
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c57
12 janvier 2006
12 janvier 2006
avoués à la Cour assistée de Me CHAZAL, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES : La Société CEDILAC, SA 42 Cours Suchet 69286 LYON CEDEX 02 représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me NALLET
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd55f31ecb9d9326cdea
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] [T] C/ Mme [Z] [T], Mme [H] [R] le: EXECUTOIRE + COPIE Me David LETIEVANT - 1880 Maître Aurélie NALLET de la SELARL LEXAVOCATS - 121 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06152
13 janvier 2016
13 janvier 2016
également, des relations hétérosexuelles, ce qui démontre qu'il était, lors des faits, particulièrement fragile comme étant, notamment, à la recherche de son identité sexuelle ; que sa jeunesse et sa naïveté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01087
16 février 2011
16 février 2011
appartement indivis d'une valeur de 400 000 euros en 2004 ; - qu'il a réellement eu besoin, pour mobiliser ses actifs, du délai total qu'il a mis pour s'acquitter de sa dette ; - qu'il pensait avec naïveté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00622
24 mars 2010
24 mars 2010
d'AUBAGNE; ce client dans une lettre du 17 mai 2005 avisait l'employeur qu'à compter du 29 août 2005 le tournée des clients de la région PACA aurait pour point de départ BAVILLIERS, car l'attente de la navette
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e4e
25 avril 2024
25 avril 2024
Le véhicule de transport équipage a fait marche avant et s'apprêtait à partir quand [N] et moi-même l'ont arrêté et lui ont demandé de se garer sur les places prévues pour les navettes.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401277_20240713
13 juillet 2024
13 juillet 2024
S'il ressort du registre de rétention que Mme A est sortie du centre de rétention administrative de Mayotte le même jour à 9h00, en vue de son éloignement par la navette maritime régulière desservant l'île
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a35e2fbe7c90043ad9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/01871 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme NALET Me Franck LAFON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2021:125
23 février 2021
23 février 2021
#Návrh na začatie prejudiciálneho konania, ktorý podal Tribunal Supremo.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2202365_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Fargeot Lamelle Colle, Soletanche, Bachy Pieux, Hervé Thermique, Ineo Aquitaine (Cofely Ineo - Ineo Aquitaine), L'Atelier D'agencement, Les Ateliers Saint-André, Loison, Ouest Signaletiques Services, Navellier
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-667
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Enfin, la Cour ne peut ignorer le fait que l’enquête a fait la navette par trois fois entre les policiers et différents procureurs. Conclusion : violation (unanimité).
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025
68e88b503ea43407b9fba9f6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GIRARD Copie de la présente ordonnance a été notifiée par mail le 09 Octobre 2025 à : - Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55656c9f0d0f8b6f29b
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Le CROSS (Centre Régional des Opération de Sauvetage) engageait le secours en mer et envoyait une navette pour escorte jusqu'au [Localité 3] des [2], compte tenu de l'état de l'océan, privilégiant un passage
Source officiellePage 67 sur 169