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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
627df94e0d41e0057d43e69a
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS, PROC''DURE ET PR''TENTIONS DES PARTIES La société Etablissements Nicolas (ci-après société Nicolas) exerce son activité dans le commerce de détail de boissons en magasin spécialisé à succursales
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93501
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Nicolas X... était porté à bout de bras par sa mère.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00020
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Nicolas X... tendant au paiement des jours fériés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f753
22 mai 2012
22 mai 2012
Nicolas X... en qualité de directeur du dit centre de loisirs.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6285e1746a1876057df5d518
18 mai 2022
18 mai 2022
- Dire et Juger que la société Etablissements Nicolas a manqué à son obligation de formation ; En conséquence, - Condamner la société Etablissements Nicolas à verser à M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2116619_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une note en délibéré, présentée par Mme Nicolas, a été enregistrée le 18 novembre 2023 et n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba21
20 mars 2008
20 mars 2008
Nicolas X... Mme Valérie Y...épouse X... C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0b
9 février 2017
9 février 2017
C/ Nicolas X...
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e49e7abf7d454f9ee486a5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ordonnance de radiation LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT, greffier, a rendu la décision suivante ; Attendu qu'il a
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc66
14 avril 2011
14 avril 2011
Par déclaration du 26 juillet 2010, Monsieur Nicolas X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Une mesure visant à adapter le calendrier des travaux pour l’avifaune nicheuse permet de limiter l’impact du projet sur l’avifaune.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00288_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
En période de nidification, 54 espèces potentiellement nicheuses sur la zone d’implantation potentielle et ses alentours ont été recensées.
Source officielle1ère chambre section inst
67061e60fde28ee4207113cc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660b2313f20008a52721
16 avril 2024
16 avril 2024
Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
67ecc5e0955548e0aba49032
1 avril 2025
1 avril 2025
Bertrand DUEZ, président Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement
Source officielle1ère chambre section JEX
65c1dc75b1dbba0008e25c84
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Bertrand DUEZ, président Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller Greffier: Mme ROULLET, greffier lors des débats, et Mme Lucie NICLOT, greffier, lors du délibéré, Arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c28
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Saint Nicolas de son exception d'irrecevabilité.
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecb36
18 février 1987
18 février 1987
A... en mai 1974, un aux époux Nicolas A... en juin 1974 ; que les époux Y... A... ont revendu leurs appartements en 1976, à Mme Guillaume D... (lot n° 15), à F... Evrard (lot n° 16) et à Mme C...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007746808
21 mars 1990
21 mars 1990
Nicolas X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d7
26 février 2015
26 février 2015
Vu l'appel de M Nicolas Y.
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