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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
65a77c298121050008662b2b
16 janvier 2024
[Z] [K] Représenté et assisté par Me Paul RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Quentin MAGNAND, avocat au barreau de GRASSE S.C.I.
civ3
607940f19ba5988459c3fb8a
13 mai 1971
VILLA LEFORT ET COMPRENANT LA MAISON D'HABITATION EN DEPENDANT ; QUE CETTE SOCIETE A ABATTU LES DEUX CONSTRUCTIONS POUR REFAIRE UN MAGASIN DE TRES GRANDE SURFACE ; QUE, DE SON COTE, LA SOCIETE RENAUDET
cr
613725e1cd58014677421424
30 janvier 2001
Renaud, contre l'arrêt de cette chambre, en date du 3 mai 2000, qui, sur le pourvoi du SYNDICAT ALLIANCE POLICE NATIONALE, partie civile, a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216803_20231020
20 octobre 2023
B A, représenté par Me Renaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 octobre 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait
ORTA_2312331_20231116
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2023, Mme A C, représentée par Me Renaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 16 août 2023, par laquelle la commission
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007688124
30 octobre 1981
ET RENAUD, ARCHITECTES, DEMEURANT ...
6079a8609ba5988459c4d043
20 février 1992
Renaud, - la société Renaud X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 14 mai 1991, qui a déclaré non réunis à la charge d'Edmond Y... les éléments
Service des référés
6978a3d8cdc6046d47db9129
9 janvier 2026
AVOCATS, prise en la personne de Maître Philippe RENAUD, avocat au barreau de PARIS - #P0139 DEFENDERESSE La S.C.I.
Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
6253cd67bd3db21cbdd933c9
* * * Suivant acte authentique reçu le 26 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à l'EURL MTD Caraïbes,
Référé prononcé vendredi
69d0a80bcdc6046d47117261
8 janvier 2025
RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2024047757 23/10/2024 ENTRE : la SARL SACHALEX, prise en la personne de son administrateur judiciaire la SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de ME [K] [O], N° Siren 503064438
Référés civils
6706c72cf1d01e3c86eff4b9
7 octobre 2024
copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 6] [Localité 4], représenté par son syndic en exercice la société Régie Thiebaud, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représenté par Maître Renaud
Chambre 1-3
6a1a798bcdc6046d477548d4
29 mai 2026
de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.
Cour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01205_20230613
13 juin 2023
Eolienne du Haut Vignoble l'autorisation d'exploiter le parc éolien du Haut Vignoble, composé de six aérogénérateurs et d'un poste de livraison sur les communes de La Regrippière, de Vallet et de La Remaudière
REFERES CONSTRUCTION
68e7a4ca033cf481c39a2485
8 octobre 2025
demeurant [Adresse 5] représenté par Me Paul RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSES S.A.R.L.
6253c8e7bd3db21cbdd86976
21 mai 2003
REYNAUDI, représentée par sa gérante domiciliée en cette qualité audit siège.
civ1
60794cc59ba5988459c46d14
7 octobre 1997
Renaud X... et Mlle Diane X..., soutenant être créanciers de leur père et de M.
Pôle 2 - Chambre 4
616359e41416be03751aa56b
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Françoise CHANDELON, conseiller Marie-Christine LAGRANGE, conseiller qui ont délibéré
ORTA_2301393_20231222
22 décembre 2023
B A, représenté par Me Renaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 novembre 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé
ORTA_2301008_20230605
5 juin 2023
suivante : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2023, Mme A G D, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs H C B, E B, I G D et F B, représentée par Me Renaud
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