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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6b
9 mars 2017
9 mars 2017
C/ Rose Carmen Jacqueline Y...épouse Z..., Aline Bernadette Dolorès Y...épouse A... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02275_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Foncière Vélizy Rose est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e952
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Notaires associés, successeurs de la SCP Antoine X...et Rose Marie X...
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016801
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par M.
Source officielle6e chambre
6037441d4066032267c350b6
5 mai 2015
5 mai 2015
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE CINQ MAI DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Source officielle8e Chambre C
616250fa929f6bffa995b389
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c674
27 mai 2008
27 mai 2008
C/ Mme Rosalie X... épouse A...
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500257_20250227
27 février 2025
27 février 2025
B A, représentée par Me Moraga Rojel Eve-Marie demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301193_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La requête a été communiquée à la commune de Sainte-Rose et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
B... de leurs demandes en paiement de dommages-intérêts, - condamné Mme Rose-Marie Y... veuve Z... à payer à Me F...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027377296
29 avril 2013
29 avril 2013
, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret du 13 décembre 2010 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de l'enfant Essea Rose-Kimia
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2601365_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Il a fait parvenir le 29 septembre 2025 en sous-préfecture de l’Ha -les-Roses (Val-de-Marne) une demande de renouvellement de ce titre de séjour. Il n’a reçu aucune réponse.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007935049
22 mars 1996
22 mars 1996
WAN SIN FAT, de Mme Rose D... née X... et de A... Daniel SANFORD et Alphonse B..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212172_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
représenté par Me Hervet, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val de Marne (sous-préfecture de L'Haÿ-les-Roses
Source officiellecomm
613720d7cd580146773eed62
17 janvier 1989
17 janvier 1989
avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1986), la société des Produits du maïs, titulaire de trois marques complexes comprenant notamment la couleur rose
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103792_20230830
30 août 2023
30 août 2023
B A, représenté par Me Rossler, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 avril 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour portant la mention " salarié
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10465
21 juin 2023
21 juin 2023
civile, 9°/ la société Le Jardin des papes, société par actions simplifiée, 10°/ la société La Marinade, société civile, 11°/ la société Cigale, société civile immobilière, 12°/ la société Rose
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d82416523b9957ff38
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Les copropriétaires de la résidence LA ROSE DE MONS ont conclu chacun des baux de locaux commerciaux meublés avec la SARL LA ROSE DE MONS au mois de décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1d
6 octobre 2006
6 octobre 2006
N 6, Cour Leroux Bois Z... 97439 SAINTE-ROSE Représentant : Me Jacques A... (avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Céline C... épouse Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300698
20 mai 2014
20 mai 2014
l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 5 novembre 2012), que le 21 octobre 2004, la société civile immobilière Les Colonnades (la société Les Colonnades) a acheté à la société civile immobilière Les Berges de la rose
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