[82] [Localité 87] meubles 5 250 M. 1987 57 701,64 50-16 27/02/ 88 [62] 78 meuble 3 800 M. 50-15 01/05/ 1988 Maroc tapis

The court also relied on the risk that he might tamper with evidence, since the victim was his next of kin. 6.

    There was a reasonable risk that the applicants would obstruct the proceedings by trying to tamper with evidence, induce witnesses to give false testimony or to communicate with co-suspects

condamné la Sarl Transports [G] [S] au paiement de la somme de 3 204 € à Monsieur [L] [N] à titre de trajets effectués ; - condamné Monsieur [L] [N] à restituer à la Sarl Transports [G] [S] la palette de tapis

A cette époque la société Jules et Jim employait trois salariés, la convention collective applicable étant celle du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison.

Il affirme aussi que ces aménagements ont été réalisés dans l'"entrée vide s'y prêtant" et qu'il a ainsi réalisé d'autres aménagements courants tel « la pose de papier peint, de moquette, de tapis, rideaux

En l'espèce, les frais de matelas, tapis de sol et fauteuil de baignoire constituent des dépenses de santé et d'appareillage au sens de l'article L 431-1 du code de la sécurité sociale et seront rejetés

de trois désordres affectant le pumptrack, en relevant, tout d'abord, une fissuration longitudinale généralisée de l'enrobé de l'ouvrage en raison d'un tassement de l'assise de l'enrobé soumettant le tapis

The court also considered that the applicant’s detention was justified by the severity of the penalty he faced and the risk that he would tamper with evidence.

Court observed that the Regional Court had only supported its conclusion of the risk of collusion on 3 December 2007 when it had referred to relatives of the applicant having allegedly attempted to tamper

It also considered that keeping the applicant in detention was necessary to secure the proper conduct of the proceedings, given the risk that he might tamper with evidence, go into hiding or induce witnesses

Gabriel dit à son épouse et à cet ami que, alors qu’il refusait d’admettre avoir commis le vol qualifié, il avait été suspendu à un casier par les menottes, frappé, roulé dans un tapis mouillé, qu’on lui

  Les requérants se plaignent en particulier de la perte de leurs biens restés à Latchin (maisons, terrains, véhicules, bêtes et tapis faits main).

hauteur de la chambre de l'étage (sous toiture) ", ou quoi que ce soit d'approchant, auquel l'expert attribue la cause de l'incendie : " absences de bandes d'étanchéité entre les panneaux isolants tapissant

l'évent, - revêtement de sol présentant un pli ; action corrective : démontage du mobilier (évier, cuisinière et penderie), décollement du lino, reprise de la pose pour effacer le pli, pose d'un nouveau tapis

effectué des manipulations répétées de ces enfants dont le poids variait de 5 à 13 kg, enfants qu'il fallait porter de nombreuses fois à l'aide de son bras droit dominant (pose et dépose du parc ou du tapis

Elle précisa en outre qu’elle avait remplacé le plancher de celui-ci sur 50 mètres et qu’elle y avait installé un tapis en caoutchouc afin d’éviter la chute de la poussière.

Les tapis-brosses, s’il en existe sur les paliers d’étage, quoique fournis par chaque copropriétaire, devront être d’un modèle uniforme agréé par le Syndic.

Enfin, vous avez également perdu la télécommande du tapis du véhicule. Le coût de la télécommande qu'il a fallu remplacer a été de 1955 € HT.

1998 au 4 janvier 1999, le contrat de travail vise comme motif de recours au contrat à durée déterminée "un accroissement temporaire d'activité découlant des interventions liées à la remise à niveau du tapis