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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f6
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Y..., la cour a par ailleurs les éléments suffisants d'information pour fixer à 1. 500 € la valeur de la motocyclette Yamaha et à 300 € celle du véhicule Quad Susuki ; que les parties s'accordent enfin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200275
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Applicant’s Name Birth date Nationality Place of residence 1 Gülsüm AYDIN 01/01/1929 Turkish Ankara 2 Ali Naki AYDIN 12/05/1955 Turkish Istanbul 3 Yadigar ORHAN 01/01/1951 Turkish Ankara 4 Uğurcan ŞAHİN
Source officielle1ere Chambre
63c79b62da31367c908eb649
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[V] [S] un prêt affecté au financement de l'acquisition d'un véhicule de marque Yamaha d'un montant de 11.000€, outre intérêts au taux nominal annuel de 4, 55%, remboursables par 48 échéances mensuelles
Source officiellechambre 05
69bf2caacdc6046d477dcbbb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
des ETS SAS LA PASSION DU [Adresse 3] qui est à l'origine du désordre ; Attendu que Monsieur [D] [S] verse la facture n° 004815 en date du 31 mai 2018 d'un montant total de 5 419 € qui correspond YAMAHA
Source officielle4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188feaa2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[V] [X] une moto de marque Yamaha immatriculé [Immatriculation 5] au prix de 7800€ selon le vendeur, et de 8500€ selon l'acquéreur. 2. Le véhicule ayant présenté des dysfonctionnements, M.
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
6709542106866c0645cd2858
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Réputée contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 1er avril 2022, la SOFIDER a consenti à Monsieur [U] [K] [I] un prêt personnel n° 06855901 affecté à l’achat d’une moto YAMAHA
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600234_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le 22 janvier 2026, il a été interpellé par les services de police à Montbéliard pour refus d’obtempérer alors qu’il conduisait un scooter de type Yamaha X –Max 125, sans disposer du permis de conduire
Source officielle4ème Chambre
DTA_2507321_20260213
13 février 2026
13 février 2026
C..., au préfet des Côtes-d'Armor et à Me Yaniras Vallejo-Fargues. Délibéré après l'audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fe
11 octobre 2005
11 octobre 2005
mètres, une dizaine suivant le plan établi par les services de police, elle a été percutée par l'arrière de son véhicule par une cyclomotoriste qui circulait au guidon d'une motocyclette de marque Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d87
20 janvier 2016
20 janvier 2016
LA COUR FAITS et PROCÉDURE Le 7 octobre 2006, sur le sentier de randonnée dit " chemin de la ligne ", au lieu-dit Cornacay sur la commune de Montierchaume (36), le quad Yamaha conduit par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
épouse FRELET (...) la somme de 1 300 EUR (mille trois cents euros) Mme Brigitte DURANDIN épouse BASTABLE (...) la somme de 4 300 EUR (quatre mille trois cents euros) Mme Yamina
Source officielle1ère Chambre civile
S.A.S. TOMMASINI CONSTRUCTION La SAS TOMMASINIc/S.C
68ee9baf22996ce544825fb4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AHNAC, dont le siège social est sis 2 rue Entre deux monts - 62800 LIEVIN représentée par Me Yamin AMARA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président
Source officielleSociale B salle 3
643e35b883146e04f531ebf0
14 avril 2023
14 avril 2023
Avril 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [K] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Yamin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01099
12 juin 2014
12 juin 2014
hiérarchique ; que l'employeur entend renverser la présomption de harcèlement moral qui pèse sur lui par la production de 13 attestations de salariés ou d'anciens salariés de l'entreprise (Messieurs Yamin
Source officielleChambre Civile
670a1171f178dc2492b0fb5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D], conducteur d'une moto Yamaha, immatriculée [Immatriculation 4], assuré auprès de la société Axa France Iard.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10155
10 avril 2019
10 avril 2019
A... du 1er janvier 2006 au 16 juin 2008, d'un montant total de 136.332,36 €, distinguant notamment les commissions dues sur les commandes passées par les clients Yamaha, Dafy, Peugeot et Cardy, avec un
Source officielleChambre Sociale
631ade04f575634f1371ed76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de VERSAILLES, ET INTIMÉES : Mademoiselle [L] [W] née le 25 Avril 2002 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360c21d7564000872de0f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
déclaration d'appel a été signifiée à personne habilitée le 31 août 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e69
16 octobre 2025
16 octobre 2025
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yasmina
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100934
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Il est acquis que la société Club Méditerranée ne justifie pas d'un cas de force majeure expliquant la fermeture du village Yasmina au Maroc aux dates réservées par M. B....
Source officiellePage 67 sur 95
MERAKCHI, Yamina, FATNASSI
14/07/2026
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BEZANDRY, Yamina, Yanina, YANINA BEZANDRY
12/07/2026
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DEKHIL, Lola Sylviane Yamina
10/07/2026
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SAID, Beihja, Yamina, Beckhta
07/07/2026
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IRMAL, Yamina
07/07/2026
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